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AVIS DE PUBLICITE

CHU DE LILLE - ES DU GHT LMFI
Direction des achats
2 Avenue Oscar Lambret
59037 Lille
Tél : 03 20 44 59 62
SIRET 26590671900017
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 24 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Objet Prestations de transports sanitaires dans le cadre de l'article 80 du code de la sécurité sociale pour l'ensemble des Etablissements des Hôpitaux Publics Grand Lille
Référence PAN-2025-083
Type de marché Services
Mode Procédure avec négociation
Code NUTS FRE11
Description L'accord cadre consiste en la réalisation de transports sanitaires dans le cadre de l'article 80 du code de la sécurité sociale
Code CPV principal 85143000 - Services ambulanciers
Code CPV complémentaire 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Transports sanitaires en ambulance (couché) pour le GH Seclin-Carvin
Description : Transports sanitaires en ambulance (couché) pour le GH Seclin-Carvin
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 2 Transport assis pour le GH Seclin Carvin
Description : Transport assis pour le GH Seclin Carvin
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 3 Transports en ambulance pour le CHI de Wasquehal
Description : Transports en ambulance pour le CHI de Wasquehal
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 4 Transports assis pour le CHI de Wasquehal
Description : Transports assis pour le CHI de Wasquehal
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 5 Transports sanitaires en ambulance pour le GH Loos-Haubourdin
Description : Transports sanitaires en ambulance pour le GH Loos-Haubourdin
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 6 Transports sanitaires assis pour le CH Loos Haubourdin
Description : Transports sanitaires assis pour le CH Loos Haubourdin
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 7 Transports sanitaires en ambulance pour le CH d'Armentières, d'Hazebrouck et de Bailleul
Description : Transports sanitaires en ambulance pour le CH d'Armentières, d'Hazebrouck et de Bailleul
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 8 Transports sanitaires assis pour le CH d'Armentières, d'Hazebrouck et de Bailleul
Description : Transports sanitaires assis pour le CH d'Armentières, d'Hazebrouck et de Bailleul
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 9 Transports sanitaires en ambulance pour le CHU de Lille pour les services HAD, CIC et délégation à la recherche
Description : Transports sanitaires en ambulance pour le CHU de Lille pour les services HAD, CIC et délégation à la recherche
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 10 Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services HAD, CIC et délégation à la recherche
Description : Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services HAD, CIC et délégation à la recherche
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 11 Transports sanitaires en ambulance pour le CHU de Lille pour les services de l'Hôpital Roger Salengro
Description : Transports sanitaires en ambulance pour le CHU de Lille pour les services de l'Hôpital Roger Salengro
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 12 Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services de l'Hôpital Roger Salengro
Description : Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services de l'Hôpital Roger Salengro
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 13 Transports sanitaires en ambulance pour le CHU de Lille pour les services des établissements du CHU hors HAD, CIC et délégation à la recherche
Description : Transports sanitaires en ambulance pour le CHU de Lille pour les services des établissements du CHU hors HAD, CIC et délégation à la recherche
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 14 Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services des établissements du CHU hors HAD, CIC et délégation à la recherche
Description : Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services des établissements du CHU hors HAD, CIC et délégation à la recherche
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 15 Transports sanitaires de détenus pour le CHU de Lille
Description : Transports sanitaires de détenus pour le CHU de Lille
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 16 Transports sanitaires bariatriques pour l'ensemble des Etablissements des HPGL
Description : Transports sanitaires bariatriques pour l'ensemble des Etablissements des HPGL
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 17 Transports sanitaires pédiatriques « spécialisés prématurés, nouveaux nés et nourrissons fragiles » pour plusieurs Etablissements des HPGL
Description : Transports sanitaires pédiatriques « spécialisés prématurés, nouveaux nés et nourrissons fragiles » pour plusieurs Etablissements des HPGL
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 18 Transports sanitaire en ambulance pour le CH de Roubaix , de Tourcoing et de Wattrelos
Description : Transports sanitaire en ambulance pour le CH de Roubaix , de Tourcoing et de Wattrelos
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 19 Transports sanitaire assis pour le CH de Roubaix , de Tourcoing et de Wattrelos
Description : Transports sanitaire assis pour le CH de Roubaix , de Tourcoing et de Wattrelos
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Candidatures Remise des candidatures le 30/06/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  L'accord cadre est mono-attributaire pour les lots 1 à 17 et multi-attributaire pour les lots 18 et 19. Les modalités de la multi-attribution sont définies dans les documents de la consultation.

Le Centre Hospitalier de Bailleul entrera au marché à compter du 19/01/2026.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille
5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
CS 62039
BP 2039 59014 Lille Cedex
Tél : 03 20 63 13 00 - Fax : 03 20 63 13 47
greffe.ta-lille@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Lille
5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
CS 62039
BP 2039 59014 Lille Cedex
Tél : 03 20 63 13 00 - Fax : 03 20 63 13 47
greffe.ta-lille@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Lille
5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
CS 62039
BP 2039 59014 Lille Cedex
Tél : 03 20 63 13 00 - Fax : 03 20 63 13 47
greffe.ta-lille@juradm.fr
  Envoi le 30/05/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/05/25 à 11h10
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