ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

RETOUR
AVIS DE PUBLICITE

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND COGNAC
M. Président
6 rue de Valdepeñas
CS10216
16111 COGNAC
Tél : 05 17 22 31 40
SIRET 20007051400019
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Entretien des espaces verts communautaires de Grand Cognac.
Référence CA25260
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRI31
Lieu principal de prestation 6 rue de Valdepeñas CS10216
16111 COGNAC
Description Accord-cadre alloti.
Les lots 1, 2, 8, 9, et 10 sont des lots « réservés », et, il sera fait application de l'article L.2113-13 du code de la commande publique.
Code CPV principal 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Code CPV complémentaire 77314000 - Services d'entretien de terrains
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 ZAE et Maison de Santé d'Ars
Description : ZAE et Maison de Santé d'Ars
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 2 Parcours de détente du Breuil à Châteaubernard + site de la Pyramide de Condé à Triac Lautrait
Description : Parcours de détente du Breuil à Châteaubernard + site de la Pyramide de Condé à Triac Lautrait
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 3 Parc d'activités du Mas de la Cour 1 & 2 et Fief du Roy à Châteaubernard
Description : Parc d'activités du Mas de la Cour 1 & 2 et Fief du Roy à Châteaubernard
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 4 ZAE de Bellevue à Châteaubernard
Description : ZAE de Bellevue à Châteaubernard
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 5 Zones artisanales de Merpins + Zone Industrielle de Rentes
Description : Zones artisanales de Merpins + Zone Industrielle de Rentes
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 6 ZAE de Souillac et Direction de la collecte des déchets
Description : ZAE de Souillac et Direction de la collecte des déchets
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 7 Secteur Région de Châteauneuf Sur Charente : zone de la Meynarderie, pôle enfance, zone de Hiersac, médiathèque, bâtiment économique
Description : Secteur Région de Châteauneuf Sur Charente : zone de la Meynarderie, pôle enfance, zone de Hiersac, médiathèque, bâtiment économique
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 8 ZAE du Pont Neuf à Salles d'Angles
Description : ZAE du Pont Neuf à Salles d'Angles
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 9 ZAE de la Couture à Genté
Description : ZAE de la Couture à Genté
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 10 ZAE de St Sulpice à Val de Cognac
Description : ZAE de St Sulpice à Val de Cognac
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 11 Travaux d'élagage multisites
Description : Travaux d'élagage multisites
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Les lots 1, 2, 8, 9, et 10 sont des lots « réservés », et, il sera fait application de l'article L.2113-13 du code de la commande publique.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 07/01/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 07/01/26 à 14h00
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Communauté d'Agglomération Grand Cognac
Service des Marchés Publics
6 rue de Valdepeñas CS10216
16111 COGNAC
Tél : 05 17 22 31 40
marches.publics@grand-cognac.fr
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers
15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
BP 541 86020 Poitiers Cedex
Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09
greffe.ta-poitiers@juradm.fr
http://poitiers.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Poitiers
15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
BP 541 86020 Poitiers Cedex
Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09
greffe.ta-poitiers@juradm.fr
  Envoi le 28/11/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/11/25 à 16h14
Logo