| AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
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BATIGERE HABITAT M. Le Directeur Général 12 RUE DES CARMES BP 750 - 54000 NANCY Tél : 03 87 71 11 11 SIRET 64552016400000
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| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | MISSION D'ORGANISATION D'ANIMATIONS DE BASKETBALL |
| Référence | PFO 2631 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Lieu principal d'exécution | FRF31 - Meurthe-et-Moselle |
| Lieu d'exécution | NANCY FRF31 - Meurthe-et-Moselle |
| Durée |
8 mois à compter du 01/11/26 |
| Description | MISSION D'ORGANISATION D'ANIMATIONS DE BASKETBALL EN MOSELLE, MEURTHE ET MOSELLE et ALSACE |
| Code CPV principal | 79952000 - Services d'organisation d'événements |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui DUREE 8 MOIS |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
- pour les interventions en milieu scolaire : diplôme de la Fonction Publique « éducateur territorial des Activités physiques et sportives » (ETAPS) et diplôme fédéral : Brevet d'Etat Premier degré « Option Basket » ou un équivalent BBJEPS BASKET. - pour la gestion et l'organisation des évènements : Diplôme Supérieur en Management et en gestion du sport (Master Bac + 5) |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
15/09/26 à 14h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 15/09/26 à 15h00 |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy Cité Judiciaire rue du Général Fabvier 54035 Nancy CEDEX Tél : 03 83 90 85 00 - Fax : 03 83 27 49 84 tj-nancy@justice.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy Cité Judiciaire rue du Général Fabvier 54035 Nancy CEDEX Tél : 03 83 90 85 00 - Fax : 03 83 27 49 84 tj-nancy@justice.fr |
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Envoi le 13/08/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 13/08/26 à 15h10 |
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