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Sud-Ouest
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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE DE ROYAN Ville de Royan 80 avenue de Pontaillac - CS 80218 17205 ROYAN Tél : 05 46 39 56 56 - Fax : 05 46 39 56 57 SIRET 21170306100013
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| L'avis implique un marché public. | |
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | fourniture de produits d'entretien pour les besoins de la Ville de ROYAN | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | produits d'entretien | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Type | Achat | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Technique d'achat | Sans objet | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FR532 | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Durée |
24 mois |
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| Description | voir détail lot par lot. | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV principal | 39830000 - Produits de nettoyage | ||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui Marché à bons de commande Les variantes sont refusées Les variantes sont exigées : Non |
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| Quantité ou étendue |
montants minimaux et maximaux HT sur la durée total du marché. Valeur estimée hors TVA : entre 147 500,00 € et 192 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||
| Cautionnement | néant. | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Financement | Budget de la Collectivité : fonds propres. Caractère du prix : unitaire. Modalités de variation des prix : prix ajustables annuellement. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG/FCS. Le délai de paiement est de trente jours à réception de la facture. Paiement direct dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique, par virement administratif du comptable assignataire (Monsieur le Trésorier principal de ROYAN). | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme juridique | Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Le lot 9 est réservé aux structures visées par l'article 15 du CMP. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé :
Le marché est réservé à des ateliers protegés. |
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La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : prix 40 % : qualité de l'offre L'analyse du critère « prix » s'effectuera à partir des tarifs proposés par le candidat dans le Bordereau de Prix Unitaires du lot auquel il soumissionne. L'analyse du critère « qualité de l'offre » s'effectuera à partir des tests réalisés sur les échantillons fournis. |
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| Documents |
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur : |
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| Offres |
Remise des offres le
29/06/15 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||
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marché numéro 15.1.1.003 Aucune PSE ou PSA ne sont prévues. Les réponses des candidats sont transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité, sachant qu'elles doivent parvenir avant les date et heure limites de réception des offres indiquées en page 1 du présent règlement de la consultation. Les soumissionnaires devront tenir compte des indications suivantes, afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. Le choix du mode de transmission est irréversible (par voie papier ou par voie dématérialisée). Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Pour les entreprises et sociétés nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme « preuve par équivalence », tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques, financiers) pour assurer les prestations. Le pouvoir adjudicateur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés. |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Ville de Royan julien YOUINOU responsable service juridique 80 avenue de Pontaillac 17200 Royan Tél : 0546395656 - Fax : 0546395657 j.youinou@mairie-royan.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert BP 541 - 86020 Poitiers - Cedex Tél : 0549607919 - Fax : 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert BP 541 - 86020 Poitiers - Cedex Tél : 0549607919 - Fax : 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr |
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Envoi le 15/05/15 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 15/05/15 à 10h12 |
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