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AVIS D'APPEL A CANDIDATURES
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE D'OLIVET - SERVICE COMMANDE PUBLIQUE M. Hugues SAURY - Monsieur le Maire 283 rue du Général de Gaulle du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 45160 Olivet Tél : 02 38 69 83 90 - Fax : 02 38 69 83 78
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| L'avis implique un marché public. | |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
| Objet | Conception graphique de la maquette du magazine municipal d'Olivet et exécution des différents numéros |
| Référence | 2015.05 |
| Nature | Services |
| Type |
Catégorie de services n°27 Autres services |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FR246 |
| Durée |
12 mois à compter de la notification du marché. |
| DESCRIPTION | La présente consultation est passée en procédure MAPA restreinte. Le règlement de candidature précise les modalités de mise en concurrence pour la phase candidature. |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI | |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
non Marché à bons de commande Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : entre 10 000,00 € et 40 000,00 € |
| Reconductions |
OUI Nombre de reconductions éventuelles : 3 |
| Conditions relatives au contrat | |
| Financement | Le paiement se fait par mandat administratif. |
| Forme juridique | Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et Déclaration du Candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché. - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger. |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Capacité du candidat à effectuer les prestations 40 % : Qualité des références 20 % : Capacité administrative et financière |
| Documents |
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| Candidatures |
Remise des candidatures le
12/02/15 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Validité des offres : 90 jours, à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
| Dépôt par porteur | aux heures d'ouverture du service : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 (sauf mardi, ouverture à 10h) |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus |
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Envoi le 28/01/15 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 29/01/15 à 08h10 |
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