ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER DE VALENCE
M. le Directeur
179 boulevard Maréchal Juin
Direction Achats, Travaux, Equipements, Logistique
26953 Valence - Cedex 9
Tél : 04 75 75 72 23 - Fax : 04 75 75 73 76
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Objet Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'une IRM 1.5 Tesla, d'une IRM 3 Tesla et d'un serveur d'applications au Centre Hospitalier de Valence
Nature Fournitures
Type Achat
Mode Procédure ouverte
DESCRIPTION Le présent marché porte sur la fourniture, installation, mise en service et maintenance d'une IRM 1.5 Tesla, d'une IRM 3 Tesla et d'un serveur d'applications au CHV.
Le présent marché est soumis aux dispositions des art.33, 57 à 59 Code des Marchés Publics.
Le pouvoir adjudicateur met à disposition des candidats un mode de réponse simplifiée dit « marché public simplifiée » MPS.
La réponse à l'offre de base est obligatoire. Cependant, les variantes sont admises pour les lots n°2 et n°3 uniquement.
La visite du site est obligatoire pour la réponse au marché et pour l'ensemble des lots. Les offres des candidats n'ayant pas effectué la visite seront refusées.
Chaque candidat est tenu de s'inscrire préalablement auprès du Secrétariat de la DATEL (04 75 75 72 23) pour une visite le 10 mars 2015 entre 09h et 12h. Toute demande de visite en dehors de cette période ne sera pas acceptée. Chaque candidat est tenu de se présenter à la date et heure énoncées ci-dessus au Secrétariat de la DATEL pour une visite d'une durée de deux heures.
Si le candidat a des questions suite à cette visite il formulera ses interrogations pas écrit au secrétariat de la DATEL dans les limites des délais fixés à l'art. 4.3 du RC.
Audition :
Après la remise des offres, chaque candidat sera convoqué afin d'effectuer une présentation détaillée de son offre sur le site du CHV à l'attention des utilisateurs et des responsables techniques (Biomédical, Techniques et Informatiques).
Cette présentation aura lieu entre le 30 Mars 2016 et le 15 Avril 2016, un planning sera défini par le secrétariat de la DATEL, qui prendra contact avec les candidats. La présentation sera réalisée sur une séance de 2 Heures maximum.
A savoir : les candidats doivent prendre en compte ces dates, qui ne pourront pas être décalés.
Code CPV principal 38434540 - Matériel biomédical
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.
Les variantes sont acceptées
Options OUI
La réponse aux Prestations Supplémentaires Eventuelles est obligatoire.
Lots Libellé CPV
N° 1 IRM 1,5 Tesla 38434540
N° 2 IRM 3 Tesla 38434540
N° 3 Serveur d'applications 38434540
Conditions relatives au contrat
Financement Le financement est prévu sur le budget d'exploitation / investissement du centre hospitalier de Valence. Paiement conformément à l'article 98 du code des marchés publics (50 jours maximum).
Forme juridique Présentation de la candidature :
Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels et/ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Le groupement est un groupement d'entreprises conjointes avec désignation d'un mandataire commun.
Le mandataire commun sera solidaire. Il devra donc posséder toutes les capacités techniques et financières pour assurer la responsabilité d'un tel engagement.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'indiqué ci-dessus.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Situation juridique :
Références requises :
Candidature MPS :
Dans le cadre des MPS les candidats ne sont plus tenus de fournir les documents classiques de la candidature. En répondant par le biais du formulaire MPS, les candidats n'ont plus de déclaration à fournir comme : le DC1, DC2, les attestations sociales fiscales. Ils joignent à l'offre technique et commerciale les quelques informations complémentaires demandées par le pouvoir adjudicateur, quant à la candidature.
Dans le cadre du dispositif « MPS », certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire « MPS », complétés par les documents de candidature spécifiques demandés dans la réponse électronique.
Ces renseignements sont nécessaires pour vérifier qu'un candidat dispose de la capacité juridique et financière ainsi que des compétences techniques et professionnelles nécessaires pour exécuter le marché à attribuer.
A savoir : Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces ci-dessous relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché, en remplissant le cas échéant l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance.
- FORMULAIRE DE CANDIDATURE DEMATERIALISEE MPS
- REFERENCES DU CANDIDAT :
*Exécutées au cours des 3 dernières années
*Indiquant le montant
*Indiquant la date
*Indiquant le destinataire (public ou privé)
- CAPACITE TECHNIQUE DU CANDIDAT
- DECLARATION DE SOUS-TRAITANCE EN CAS DE DECLARATION A LA NOTIFICATION DU MARCHE
Candidature CLASSIQUE :
- Une lettre de candidature dûment complétée (formulaire dc1) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4
Ou

Capacité économique et financière :
Références requises :
Suite candidature CLASSIQUE
- copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la candidature et ce à hauteur de l'opération considérée.
- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par une personne habilitée à engager l'entreprise, attestant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales
au 31.12 de l'année qui précède le lancement de la procédure (art.43) ou tout document équivalent.
- déclaration sur l'honneur de ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux art.du code de la défense et à l'art. L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'UE ; ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des art. 131-10 ou 131-39 du code pénal.
- déclaration sur l'honneur ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées
aux art. du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'UE.
- attestation déclarant être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation,du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
- attestation déclarant ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'art. L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
- attestation déclarant ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire
- attestation déclarant ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'art. L. 1146-1 du code du travail ;

Référence professionnelle et capacité technique :
Références requises :
REFERENCES DU CANDIDAT :
* Exécutées au cours des 3 dernières années
* Indiquant le montant
* Indiquant la date
* Indiquant le destinataire (public ou privé)
CAPACITE TECHNIQUE
DECLARATION DE SOUS-TRAITANCE EN CAS DE DECLARATION A LA NOTIFICATION DU MARCHE
Le CCP et l'ensemble des annexes, valant acte d'engagement renseigné intégralement ET SIGNE EN CAS DE PROCEDURE FORMALISEE, par la personne ayant le pouvoir d'engager la société en termes de marché publics ou le mandataire du groupement
* En cas de sous-traitance : fournir en annexe un formulaire DC4 complété, daté et signé
* En cas de groupement : fournir en annexe la répartition détaillée et le montant correspondant aux prestations de chacun des membres.
Un mémoire technique exposant les éléments techniques de l'offre et les modalités de la prestation objet du marché
Les renseignements relatifs aux critères de jugement de l'offre
Certificat de visite

Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix de l'équipement (lot n°1)
25 % : Performances (lot n°1)
20 % : Ergonomie (lot n°1)
15 % : SAV (lot n°1)

La méthode d'analyse des critères s'apprécie comme suit :
* Critère n° 1 - Prix de l'offre 40 %
Pour le calcul du présent critère, le prix de l'offre sera valorisé de la manière suivante :
Prix de l'offre = Valorisation en euro HT de l'équipement (configuration globale de l'offre de base) + P.E.S retenues + N années de maintenance tous risques au-delà de la période de garantie et dans une limite de 7 années d'exploitation
La note maximum sera attribuée au candidat qui présente la solution la moins chère. La note est égale à : coefficient de pondération x 100.
Les autres notes seront affectées d'un coefficient inversement proportionnel à l'écart de prix avec l'offre moins disante.
* Critère n° 2 - Performances 25%
Exposé du nombre de points attribués par sous critères :
- Champ d'exploration 25%
- Gradients 25%
- Temps d'acquisition 25%
- Qualité image 25%
* Critère n° 3 - Ergonomie 20%
Exposé du nombre de points attribués par sous critères :
- Ergonomie patient 50%
- Ergonomie utilisateur 50%
* Critère n° 4 - SAV 15%
Exposé du nombre de points attribués par sous critères :
- Taux de disponibilité 40%
- Délai de remise en service 60%
Attention : pour le sous-critère « Taux de disponibilité», la notation sera la suivante :
99 % : 4
98% : 3
97 %: 2
96% : 1
Inférieur à 96%: Le critère ne sera pas noté
Attention : pour le sous-critère « Délai de remise en service», dans le cas où le candidat ne s'engage pas sur un délai de remise en service inférieur à 48h ouvrées (panne bloquante) 72h ouvrées (panne non bloquante), le critère ne sera pas noté.
Exposé de la méthode d'attribution des points concernant les critères de 2 à 4 :
- Pas satisfaisant: 1
- Moyennement satisfaisant : 2
- Satisfaisant : 3
- Très satisfaisant : 4
L'évaluation sur les critères n° 2, 3 et 4 sera ramenée à un nombre de points correspondant au coefficient de pondération x 100.
Lot 2 : IRM 3 Tesla
Dans le choix des offres, il sera tenu compte des critères suivants :
Critère n° 1 - Prix de l'équipement : 40 %
Critère n° 2 - Performances : 25 %
Critère n° 3 - Ergonomie : 20 %
Critère n° 4 - SAV : 15 %
Méthodologie d'appréciation des critères
La méthode d'analyse des critères s'apprécie comme suit :
* Critère n° 1 - Prix de l'offre 40%
Pour le calcul du présent critère, le prix de l'offre sera valorisé de la manière suivante :
Prix de l'offre = Valorisation en euro HT de l'équipement (configuration globale de l'offre de base ou de la variante) + P.E.S retenues + N années de maintenance tous risques au-delà de la période de garantie et dans une limite de 7 années d'exploitation
La note maximum sera attribuée au candidat qui présente la solution la moins chère. La note est égale à : coefficient de pondération x 100.
Les autres notes seront affectées d'un coefficient inversement proportionnel à l'écart de prix avec l'offre moins disante.
* Critère n° 2 - Performances 25%
Exposé du nombre de points attribués par sous critères :
-Champ d'exploration 25%
- Gradients 25%
- Temps d'acquisition 25%
- Qualité image 25%
*Critère n° 3 - Ergonomie 20%
Exposé du nombre de points attribués par sous critères :
- Ergonomie patient 50%
- Ergonomie utilisateur 50%
* Critère n° 4 - SAV 15%
Exposé du nombre de points attribués par sous critères :
-Taux de disponibilité 40%
-Délai de remise en service 30%
Attention : pour le sous-critère « Taux de disponibilité», la notation sera la suivante :
99 % : 4
98% : 3
97 %: 2
96% : 1
Inférieur à 96%: Le critère ne sera pas noté
Attention : pour le sous-critère « Délai de remise en service», dans le cas où le candidat ne s'engage pas sur un délai de remise en service inférieur à 48h ouvrées (panne bloquante) 72h ouvrées (panne non bloquante), le critère ne sera pas noté.
Lot 3 : Serveur d'applications
Dans le choix des offres, il sera tenu compte des critères suivants :
Critère n° 1 - Prix de l'équipement : 40 %
Critère n° 2 - Sécurité informatique: 30 %
Critère n° 3 - Ergonomie: 15 %
Critère n° 4 - SAV: 15 %
Méthodologie d'appréciation des critères
La méthode d'analyse des critères s'apprécie comme suit :
*Critère n° 1 - Prix de l'offre 40 %
Pour le calcul du présent critère, le prix de l'offre sera valorisé de la manière suivante :
Prix de l'offre = Valorisation en euro HT de l'équipement (configuration globale de l'offre de base ou de la variante) + N années de maintenance tous risques au-delà de la période de garantie et dans une limite de 7 années d'exploitation
La note maximum sera attribuée au candidat qui présente la solution la moins chère. La note est égale à : coefficient de pondération x 100.
Les autres notes seront affectées d'un coefficient inversement proportionnel à l'écart de prix avec l'offre moins disante.
*Critère n° 2 - Sécurité informatique 30%
Exposé du nombre de points attribués par sous critères :
- Présence d'un antivirus :50%
- Mise à jour système :50%
*Critère n° 3 - Ergonomie 15%
Exposé du nombre de points attribués par sous critères :
- Ergonomie utilisateurs : 50%
- Temps de lancement des applications :50%
*Critère n° 4 - SAV 15%
Exposé du nombre de points attribués par sous critères :
-Taux de disponibilité : 40%
- Délai de remise en service :30%
Attention : pour le sous-critère « Délai de remise en service», dans le cas où le candidat ne s'engage pas sur un délai de remise en service inférieur à 48h ouvrées (panne bloquante) 72h ouvrées (panne non bloquante), le critère ne sera pas noté.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
Centre hospitalier de Valence
Direction approvisionnement, travaux, et logistique
179 boulevard maréchal Juin
26953 Valence Cedex 9
Tél : 04 75 75 72 23
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Documents payants : NON
Offres Remise des offres le 29/03/16 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 90 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Questions complémentaires en cours de consultation :
D'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les candidats à l'adresse suivante : secdatel@ch-valence.fr
Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard huit jours calendaires avant la date limite de réception des offres.
La réponse du CHV au candidat qui pose la question, sera envoyée à l'adresse mail qui a permis l'envoi de cette question.
Les réponses seront envoyées par mail à l'ensemble des candidats. Cette diffusion à l'ensemble des candidats se fera par le biais de l'adresse électronique d'identification indiquée sur la plateforme.
Le dossier de consultation est téléchargeable et la remise des offres est possible sur le site www.ch-valence.fr. Les candidats doivent désigner la personne habilitée à les représenter dans les documents transmis, mettre en place la procédure ou les moyens permettant au pouvoir adjudicateur de s'assurer que leurs candidature et offre soient transmises et signées par ladite personne habilitée (signature électronique). Les frais d'accès au réseau et le recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.
Précisions :
Le téléchargement du dossier est possible de façon anonyme sur la plateforme précitée.
Néanmoins, il est précisé que si le candidat ne communique pas ses coordonnées lors du téléchargement, le pouvoir adjudicateur ne sera pas en mesure de le tenir informé de tout évènement pouvant impacter un marché (modification du dossier de consultation, précision apportée aux candidats, etc.).
La signature électronique apposée sur le fichier compressé contenant les pièces de la candidature et de l'offre ne suffit pas (chaque document contenu doit être électroniquement signé). La remise de documents signés manuellement et scannés n'a pas de valeur juridique.
La signature de l'offre dématérialisée est obligatoire.
Le candidat doit signer son offre (acte d'engagement valant CCAP) dès le dépôt de sa candidature. Il aura recours à un certificat de signature électronique de type RGS, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique.
Les offres qui seraient remises ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées dans le règlement de consultation, ainsi que celles remises sous enveloppe non cachetée, ne seront pas examinées et seront renvoyées à leur expéditeur.
En cas de double envoi d'un pli, seul le dernier pli réceptionné sera pris en compte (hors copie de sauvegarde).
Depuis le 18 mai 2013, seuls les certificats RGS sont conformes et acceptés pour signer les plis. Afin d'anticiper toute difficulté lors du dépôt de l'offre dématérialisée, le candidat peut tester son certificat électronique sur la page suivante : http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm.
En déposant une offre sur le profil acheteur du CHV, partenaire du dispositif MPS (Marché Publics Simplifié), les candidats individuels ont la possibilité de renseigner les aspects administratifs de la candidature sur la base de leur seul numéro SIRET conformément à l'article 6.2.1. du règlement.
Actions et recommandations préalables
Prérequis : s'assurer de répondre aux prérequis techniques de la plate-forme AWS-Achat. La réponse électronique est possible pour les entreprises inscrites sur AWS-Achat (renseignements demandés : notamment SIRET, mail, entreprise, etc.).
Ce compte servira pour toutes les phases d'échanges avec les candidats.
Formats de fichiers préconisés : .doc / .rtf. / .pdf / .xls ou tableur / image : JPEG ou TIFF CCIT groupe IV (format volumineux).
- ne pas utiliser certains formats, notamment les ".exe", les formats vidéo ;
- ne pas utiliser certains outils, notamment les "macros" ;
- faire en sorte que l'offre ne soit pas trop volumineuse (< 100 mégas) ;
Tous les fichiers envoyés devront être traités préalablement à l'anti-virus, à charge du candidat. Les offres contenant des virus feront l'objet d'un archivage de sécurité par l'acheteur. Ces offres seront donc réputées n'avoir jamais été reçues et les candidats en seront informés dans les plus brefs délais.
Il est recommandé aux candidats de ne pas transmettre leur offre ou contacter le support technique en « dernière minute ».
Dépôt de la réponse
Pour transmettre votre réponse électronique, il suffit :
1. Après avoir réalisé les actions préalables, il faut accéder à la consultation en se connectant directement sur le profil acheteur de Valence : http://www.ch-valence.fr/espace-pro Rubrique Appels d'offres,
2. Après s'être identifié sur la plateforme, de cliquer sur :
a. « Candidature MPS » pour compléter le formulaire de candidature MPS, puis « Valider ces informations » et enfin de charger les documents demandés.
b. « Candidature classique » pour transmettre un pli dématérialisé
3. Après avoir accepté les conditions d'utilisation, et téléchargé les pièces, un mail de confirmation sera envoyé.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 16/02/16 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/02/16 à 15h10