AWS-Achat - Détail d'une annonce

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

LE MANS MÉTROPOLE
Le Président
Pôle Marchés et Achats Publics
CS 40010 - 16 avenue François Mitterrand - Le Condorcet
Le Condorcet
72039 Le Mans - 9
Tél : 02 43 47 37 31 - Fax : 02 43 47 37 40

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ville du Mans Pôle Marchés et Achats Publics Place St Pierre 72039 LE MANS Tél : 02 43 47 37 31 - Fax : 02 43 47 37 40

Objet

Acquisition de pièces de rechange, pneumatiques et produits consommables pour l'entretien et la réparation des véhicules et matériels pour l'année 2016 - renouvelable en 2017 - 2018 - 2019

Référence

IP 16006

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FR514

DESCRIPTION

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'Ordonnance nº2015-899 du 23 juillet 2015 avec les organismes suivants :
- Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
- Ville du Mans
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique conclu pour l'année 2016 renouvelable en 2017, 2018 et 2019.

Code CPV principal

34210000 - Carrosseries de véhicules

Code CPV complémentaire

39831500 - Produits nettoyants pour automobiles

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 1 max .

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 20 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT
N° 5	Lot 5 : Produits divers pour atelier et carrosserie Description : divers produits tels des bombes de peinture, de la colle, des disques à poncer, différents liquide - frein, refroidissement.... - etc Durée du marché spécifique : 3 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et du Code Général des Collectivités Territoriales Reconductions : Oui 3 reconductions sont prévues. Informations complémentaires : La durée initiale de 3 mois correspond à l'année 2016	20 000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;

Capacité économique et financière :
Références requises :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou tout autre document;

Référence professionnelle et capacité technique :
Références requises :
- Tous éléments permettant de vérifier la capacité technique et professionnelle à exécuter le marché

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 21/07/16 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 25/07/16
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non

Renseignements complémentaires

Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière
Renseignements administratifs :I; PREVOST 02.43.47.43.78
Renseignements techniques : X. BRISSAULT 02.43.47.46.36

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
A titre indicatif : deuxième semestre 2019

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'Ile-Gloriette
BP 24111 44041 Nantes Cedex
Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
22 mail Pablo Picasso
BP 24209 44042 Nantes Cedex 1
Tél : 02 53 46 79 83 - Fax : 02 53 46 79 79
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'Ile-Gloriette
BP 24111 44041 Nantes Cedex
Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58

Envoi le 20/06/16 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20/06/16 à 16h10