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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE DE BOUC BEL AIR M. Richard MALLIÉ - Maire Place de l'Hôtel de Ville 13320 Bouc Bel Air - Fax : 04 42 22 54 34
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| L'avis implique un marché public. | |
| Objet |
Acquisition de véhicules électriques pour les services de la ville de Bouc Bel Air Continuité marché SPA346757 |
| Référence | 16ST06 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée |
| Durée |
12 mois |
| DESCRIPTION | La ville de Bouc Bel Air s'est engagée dans une démarche de préservation de l'environnement. C'est à ce titre qu'elle souhaite réduire fortement la pollution générée par les déplacements effectués par les agents de la collectivité. Pour cela, elle va procéder à l'acquisition de plusieurs véhicules électriques légers pour les services de la ville, en fonction de ses besoins. |
| Code CPV principal | 34144900 - Véhicules électriques |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont acceptées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : entre 40 000,00 € et 110 000,00 € |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Aucune garantie exigée |
| Financement | Financement par fonds propres et subventions. Virement par mandat administratif sous 30 jours. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : |
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| Marché réservé : Non | |
| Offres |
Remise des offres le
17/10/16 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
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Négociations éventuelles ouvertes.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de d'enclencher des négociations sur la base de tout ou partie des critères de sélection des offres. Après analyse des compétences, références et moyens des candidats, le pouvoir adjudicateur procèdera, à l'analyse des offres des candidats dont la candidature aura été admise et sélectionnera, sur la base des critères de sélection des offres, les 3 candidats avec lesquels il négociera. A l'issue de ces négociations, il retiendra l'offre économiquement la plus avantageuse sur la base des critères de choix des offres définis dans l'avis et dans le présent règlement de la consultation. L'offre de base correspond à l'acquisition de véhicules électriques et la location de batteries correspondantes. L'offre variante correspond à l'acquisition des véhicules électriques et l'achat des batteries correspondantes. Exigences minimales : L'offre variante inclus obligatoirement l'achat des véhicules. La solution alternative ouverte par le pouvoir adjudicateur concerne les batteries. Les candidats ont la possibilité de présenter avec leur offre d'acquisition des véhicules, une proposition d'achat des batteries. Le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à proposer soit uniquement une offre de base, soit uniquement une offre variante, soit à la fois une offre de base et une offre variante. Présentation de la variante : Les candidats doivent présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation. |
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| Marché périodique : | Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22 24 rue Breteuil 13006 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le Greffe du Tribunal Administratif, à l'adresse ci-dessus. |
| Envoi le 17/10/16 à la publication | |
