AWS-Achat - Détail d'une annonce

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

MUSÉE DES CONFLUENCES
Mme Hélène LAFONT-COUTURIER - Directeur
86 quai Perrache
69285 LYON - 02
Tél : 04 28 38 12 20

L'avis implique un marché public.

Objet	PRODUCTION DE SÉQUENCES D'ANIMATION 2D ET DE SONS POUR L'ATELIER ITINÉRANT « OCTOPUS » DU MUSÉE DES CONFLUENCES
Référence	MDC16019
Type de marché	Services
Mode	Procédure adaptée
Code NUTS	FR716
Durée	3 mois
DESCRIPTION	Le présent marché comprend la production de séquences d'animations 2D et de séquences sonores qui viendront en support des scénarios pédagogiques de médiation pour l'atelier itinérant « Octopus » du musée des Confluences. Celui-ci se déroulera à partir du 18 février 2017 pendant environ 9 mois au musée des Confluences puis partira en itinérance pour une durée approximative de 5 ans. Les séquences d'animation et sons s'intégreront à la scénographie de l'atelier et devront s'adapter au matériel de diffusion.
Forme	Prestation divisée en lots : Non
Quantité ou étendue	Production de 5 séquences d'animation de 1 minute chacune + 1 séquence en boucle de 2 minutes max + 2 séquences en option de 30 secondes chacune
Options	Oui le marché comporte 2 options techniques. Elles concernent les séquences « Aider le calmar » et « Aider Sedna »

Conditions relatives au contrat
Cautionnement	Aucune garantie financière n'est exigée.
Financement	Articles 109 à 131 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif au Code des marchés publics. Caractéristiques des prix : Prix forfaitaires Modalités de variation des prix : prix fermes Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.- PI Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget de l'EPCC Musée des Confluences sur fonds propres.
Forme juridique	La forme juridique souhaitée par le pouvoir adjudicateur est le groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : - Une lettre de candidature ou DC1 version en vigueur au jour du lancement de la procédure, En cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la totalité des documents énumérés ci-dessous, à l'exception de la lettre de candidature produite en commun. - La déclaration du candidat ou DC2 version en vigueur au jour du lancement de la procédure - Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, il produira un justificatif prouvant qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché - Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (statuts ou K-bis ou équivalent) - Une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 à 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (ou DC1 rubrique F1) Capacité économique et financière : Références requises : Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché, notamment que le fait d'exécuter ce marché ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. A ce titre les candidats doivent fournir : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2 Rubrique E1). - Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif. Référence professionnelle et capacité technique : Références requises : Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché. A ce titre les candidats doivent fournir : - Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique F de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. - Les moyens humains et matériels

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 40 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 01/12/16 à 16h30 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 89 jours , à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires
	Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur le site suivant : http://marches-publics.info/ Heure de dépôt des offres : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et 14h00 à 16h30 (se présenter au PC sécurité, niveau 0, côté droit du musée vers la boutique). Les offres peuvent être transmises également par lettre recommandée avec accusé de réception.
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
	Envoi le 18/11/16 à la publication