AWS-Achat - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE LYON
M. Gérard COLLOMB - Maire
Direction de la Commande publique
10 quai Jean Moulin
69205 Lyon cedex 01
Tél : 04 72 10 30 30

Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lyon
CCAS de Lyon
1 place de la Comédie
69205 Lyon Cedex 01

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Acquisition de fourniture de bureau, papier, tampon pour la Ville et le CCAS de Lyon.

Référence

A7CPGR01-L

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FR716

DESCRIPTION

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures de bureau incluant le petit matériel de bureau, la papeterie et les tampons pour la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon.
Cet accord cadre est composé de 2 lots :
- Lot 1 : Fourniture de bureau et papier
- Lot 2 : Tampons
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 01/01/2018 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure.

Code CPV principal

30192000 - Fournitures de bureau

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots .

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 736 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Fourniture de bureau et papier Description : Fourniture de bureau et papier Durée à compter du 01/01/18 et jusqu'au 31/12/19 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre peut être reconduit 2 fois 1 année. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'accords-cadres mono-attributaire sans minimum ni maximum passés en application des articles 78 à 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les dates indiquées à la rubrique "durée" sont des dates prévisionnelles.	712 000	30192000
N° 02	Tampons Description : Tampons Durée à compter du 01/01/18 et jusqu'au 31/12/19 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre peut être reconduit 2 fois 1 année. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'accords-cadres mono-attributaire sans minimum ni maximum passés en application des articles 78 à 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les dates indiquées à la rubrique "durée" sont des dates prévisionnelles.	24 000	30192111

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
* Le formulaire DC1 ou équivalent comportant une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015.

Capacité économique et financière :
Références requises :
* Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Seuil de capacité économique et financière : aucune exigence particulière.

Référence professionnelle et capacité technique :
Références requises :
* Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
* Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.
Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Seuil de capacité technique et professionnelle : aucune exigence particulière.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 28/06/17 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 30/06/17 à 12h00
Lieu : DCP 10 quai jean moulin 69205 lyon cedex 01. La date ci-dessus est previsionnelle.

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Appel d'offres ouvert. Consultation ouverte au dispositif MPS : OUI.
La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par la Ville de Lyon et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lyon (CCAS de Lyon). La Ville de Lyon est désignée en qualité de coordonnateur du groupement et agira au nom et pour le compte des membres du groupement.
Des échantillons sont à remettre pour le lot n°1 uniquement. Les modalités de remise de ces échantillons sont précisées dans le règlement de consultation.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
à l'issue des quatre ans.

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65

Envoi le 23/05/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/05/17 à 10h10