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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

VILLE DE LEVALLOIS
M. le Maire
Hôtel de Ville
Place de la République
92300 Levallois
Tél : 01 49 68 30 00 - Fax : 01 47 59 03 96
Caisse des Ecoles
Hôtel de Ville
Place de la République
92300 LEVALLOIS

AVIS RECTIFICATIF DU 13/11/17
Remise des offres

Au lieu de :
23/11/17 à 12h00 au plus tard.
Lire :
30/11/17 à 12h00 au plus tard.
VI.3 Informations complémentaires

Au lieu de :
Date limite pour poser les questions : lundi 13 novembre 2017 Date limite de réponse aux questions : jeudi 16 novembre 2017
Lire :
Date limite pour poser les questions : lundi 20 novembre 2017 Date limite de réponse aux questions : jeudi 23 novembre 2017

IV.2

Au lieu de :
Modalités d'ouverture des offres : Date : le 23/11/17 à 14h30
Lire :
Modalités d'ouverture des offres : Date : le 30/11/17 à 14h30

 

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet ACQUISITION DE LIVRES SCOLAIRES AINSI QUE DE DIVERSES FOURNITURES SCOLAIRES ET D'ACTIVITÉS MANUELLES POUR LES ETABLISSEMENTS DE L'ENFANCE ET DE LA PETITE ENFANCE
Référence NC/17.210/RD
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FR105
DESCRIPTION La consultation porte sur la fourniture et la livraison :
- de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Levallois
- d'articles de papeterie, matériel de travaux manuels, beaux-arts et art plastique pour les écoles maternelles et élémentaires, les établissements de la petite enfance et les centres de loisirs.
Elle est organisée par la ville de Levallois, coordinateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des Écoles de Levallois.
Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret n°2016-360 du 25 mars 2016 modifiés.
Chacun des marchés correspondant aux quatre lots ci-dessous constitue un accords-cadres à bon de commande attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.
La valeur totale des marchés est de 2 880 000 € HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
Code CPV principal 39162110 - Fournitures scolaires
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 4 max
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fournitures scolaires et d'activités manuelles
Description : Les fournitures seront utilisées dans les écoles, les établissements de la petite enfance et les centres de loisirs. Elles sont de type :
- Papeterie : papier de couleur, papier dessin, papier crépon…
- Fournitures scolaires : cahiers, classeurs, matériel d'écriture, colle, ciseaux…
- Matériel pour travaux manuels : peinture, feutre, crayons de couleur, pâte à modeler, gommettes, objets à décorer…
- Matériel de classe pour le tableau
- Matériel de géométrie (règle, équerre, compas...)
La société devra également être en mesure de proposer des articles qui conviennent aux enfants de moins de trois ans, pour les établissements de la petite enfance.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.
Reconductions : Oui
Les prestations débuteront à compter du 1er janvier 2018 ou de la date de notification de chacun des marchés si celle-ci est postérieure pour une période d'un an, avec possibilité pour la Ville de les reconduire tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de trois fois, conformément aux dispositions des articles 16 et 78 du décret.

Informations complémentaires : Ce lot concerne à la fois la Ville (montant maximum annuel : 200 000 € HTVA) et la Caisse des Ecoles (montant maximum annuel : 120 000 € HTVA). 		320 000 22112000
N° 2 Livres scolaires
Description : Les manuels essentiellement utilisés seront :
- manuels de français
- manuels de lecture
- manuels d'histoire, géographie, sciences, éducation civique, encyclopédies, documentaires, arts, découverte du monde…
- manuels de sciences expérimentales et technologie,
- manuels de mathématiques
- compléments pour le maître
- fichiers photocopiables
- compléments didactiques (photofiches, parascolaire, pédagogie…)
- fiches ressources
- manuels d'anglais et matériel didactique en anglais (albums, livre pour l'élève, cahier d'exercices, livre pour le professeur, livre avec CD audio, flashcards, fiches ressources avec CD rom…).
Des acquisitions d'ouvrages pourront être effectuées à la marge auprès d'éditeurs qui ne vendent que par courtage, des vendeurs de livres neufs à prix réduits, de représentants de petits éditeurs, de fournisseurs spécialisés dans un type d'édition, et d'organismes qui éditent des publications (Ministères, associations…).

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.
Reconductions : Oui
Les prestations débuteront à compter du 1er janvier 2018 ou de la date de notification de chacun des marchés si celle-ci est postérieure pour une période d'un an, avec possibilité pour la Ville de les reconduire tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de trois fois, conformément aux dispositions des articles 16 et 78 du décret.

Informations complémentaires : Ce lot concerne uniquement la Ville de Levallois 		150 000 39162110
N° 3 Matériel et fournitures de loisirs créatifs pour les centres de loisirs
Description : Le matériel utilisé devra essentiellement :
- être destiné aux enfants de 3 à 17 ans en fonction des matériels
- permettre de perfectionner les techniques de peinture, dessin et modelage (peintures spécifiques : brillante, tissu…).
- susciter l'envie de création
- être adapté à chaque tranche d'âge
- permettre la découverte de nouvelles activités et de nouvelles techniques aux travers de nouveaux supports (objets en bois à décorer, mosaïques feutrines)
- permettre la création d'activités spécifiques (kit de décoration, kit de création…)

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.
Reconductions : Oui
Les prestations débuteront à compter du 1er janvier 2018 ou de la date de notification de chacun des marchés si celle-ci est postérieure pour une période d'un an, avec possibilité pour la Ville de les reconduire tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de trois fois, conformément aux dispositions des articles 16 et 78 du décret.

Informations complémentaires : Ce lot concerne uniquement la Caisse des Ecoles. 		200 000 37820000
N° 4 Matériel et fournitures de beaux-Arts et arts appliqués pour les centres de loisirs
Description : Le matériel utilisé devra essentiellement :
- être destiné aux enfants de 8 à 17 ans
- être de très grande qualité
- permettre l'utilisation de matériaux professionnels (toiles à peindre, chevalets, pinceaux professionnels...)
- permettre d'aborder les arts plastiques dans l'ensemble et selon des techniques professionnelles (encres, pastels et peintures professionnelles..)

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.
Reconductions : Oui
Les prestations débuteront à compter du 1er janvier 2018 ou de la date de notification de chacun des marchés si celle-ci est postérieure pour une période d'un an, avec possibilité pour la Ville de les reconduire tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de trois fois, conformément aux dispositions des articles 16 et 78 du décret.

Informations complémentaires : Ce lot concerne uniquement la Caisse des Ecoles. 		50 000 37820000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Capacité économique et financière :
Références requises :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.

Référence professionnelle et capacité technique :
Références requises :
-Déclaration indiquant les effectifs du candidat,
-Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Qualité des prestations et diversité des articles proposés
5 % : Organisation des livraisons
5 % : Prise en compte d'objectifs de développement durable
30 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 30/11/17 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 23/11/17 à 14h30
Renseignements complémentaires
  Dans le cadre de leur offre, les candidats aux lots n°3 et 4 devront impérativement fournir les échantillons demandés dans la colonne « échantillons » figurant dans le DQE du lot concerné.
Les échantillons seront fournis gratuitement avant la date limite de remise des offres. Se reporter à l'article 13 b) du RC.
Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes :
- www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics,
- www.marches-publics.info
Les candidats qui souhaitent retirer le DCE en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions survenant en cours de consultation.
Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères, se reporter au chapitre 4 du RC.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du
dernier trimestre 2021
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique « Poser une nouvelle question ».
Date limite pour poser les questions : lundi 13 novembre 2017
Date limite de réponse aux questions jeudi16 novembre 2017
92300 LEVALLOIS
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
  Envoi le 19/10/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/10/17 à 16h10
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