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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
48 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | ACQUISITION DE JEUX, JOUETS, MATERIEL DIDACTIQUE ET SPORTIF | ||||||||||||||||||||||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||
Code NUTS | FRE11 | ||||||||||||||||||||||||||||||||
DESCRIPTION | Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire de fournitures La consultation est décomposée en 7 lots : Lot 1 : jeux d' exercice : 3 attributaires maximum Lot 2 : jeux symboliques : 3 attributaires maximum Lot 3 : jeux d' assemblage:3 attributaires maximum Lot 4 : jeux de règle:3 attributaires maximum Lot 5 : fournitures et accessoires fongibles en matériel : 3 attributaires maximum Lot 6 : accessoires pour animations sportives et de loisirs : 3 attributaires maximum Lot 7 : jeux spécifiques : 1 attributaire maximum |
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Code CPV principal | 37524000 - Jeux | ||||||||||||||||||||||||||||||||
Code CPV complémentaire | 37523000 - Puzzles | ||||||||||||||||||||||||||||||||
37524700 - Accessoires de jeux | |||||||||||||||||||||||||||||||||
44812000 - Peintures à usage artistique | |||||||||||||||||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 7 max |
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Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 497 120,00 € |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L' accord-cadre comporte des clauses sociales et environnementales. Se référer à l' article 6.3 du Cahier des Clauses Particulières. |
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Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
13/03/20 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 16/03/20 à 09h00 Lieu : Service marchés mairie |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 13/06/2020 ou à compter de la date de notification du marché si cette date est postérieure au 13/06/2020 et se termine le 12/06/2021, soit une durée maximale de 12 mois. Financement: Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Réponse et groupement : Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 du code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, en application de l'article R2142- 24 du code de la commande publique. |
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Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Mairie de Villeneuve d'Ascq Service Marchés publics Hôtel de Ville Place Salvador Allende 3e étage - Mercury BP 80089 59652 Villeneuve d'Ascq Tél : 03 20 43 50 70 |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire CS62039 59014 Lille CEDEX Tél : 03 59 54 23 42 - Fax : 03 59 54 24 45 Organe chargé des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac 54038 NANCY Cedex Tél : 03 83 34 25 65 - Fax : 03 83 34 22 24 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Mairie de Villeneuve d'Ascq Service marchés publics Hôtel de Ville Place Salvador Allende 3e étage - Mercury BP 80089 59652 Villeneuve d'Ascq Tél : 03 20 43 50 70 - Fax : 03 20 67 07 67 |
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Envoi le 24/01/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/01/20 à 12h10 |
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