| Objet |
Organisation et animation d'ateliers pédagogiques sur les antennes de l'Ecole Départementale des Arts et du Patrimoine
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| Référence |
20S0019AS |
| Type de marché |
Services
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| Mode |
Procédure adaptée
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| Code NUTS |
FRG05 |
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Durée
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12 mois
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| DESCRIPTION |
Le Département de la Vendée propose aux établissements scolaires, à travers l'Ecole Départementale des Arts et du Patrimoine, des animations pédagogiques qui leur sont destinées en matière de découverte du patrimoine historique et naturel de la Vendée.
Les prestations sont décomposées en 17 lots.
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : Septembre 2020 |
| Code CPV principal |
80400000 - Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement |
| Code CPV complémentaire |
92331210 - Services d'animation pour enfants |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour
un ou plusieurs lots
Les variantes sont refusées
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| Quantité ou étendue |
Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande qui se déroulent sur les antennes de l'Ecole Départementale des Arts et du Patrimoine, sans minimum et avec un maximum annuel défini pour chaque lot.
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| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles :
3
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
Mini € HT |
Maxi € HT |
CPV |
| N° 1 |
Ostréiculture
Informations complémentaires : Le contrat sera conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15 juillet 2021. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14 juillet 2024.
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6 000 |
80400000
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| N° 2 |
Arts Plastiques
Informations complémentaires : Le contrat sera conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15 juillet 2021. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14 juillet 2024.
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20 000 |
80400000
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| N° 3 |
Création artistique à partir de matériaux naturels et textile
Informations complémentaires : Le contrat sera conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15 juillet 2021. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14 juillet 2024.
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10 000 |
80400000
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| N° 4 |
Découverte de l'environnement et des différents écosystèmes existant en Vendée
Informations complémentaires : Le contrat sera conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15 juillet 2021. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14 juillet 2024.
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20 000 |
80400000
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| N° 5 |
Découverte et pratique de la cuisine à travers les âges
Informations complémentaires : Le contrat sera conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15 juillet 2021. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14 juillet 2024.
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16 000 |
80400000
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| N° 6 |
Contes de la Nature
Informations complémentaires : Le contrat sera conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15 juillet 2021. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14 juillet 2024.
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7 000 |
80400000
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| N° 7 |
Cinéma Animalier
Informations complémentaires : Le contrat sera conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15 juillet 2021. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14 juillet 2024.
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20 000 |
80400000
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| N° 8 |
Vannerie
Informations complémentaires : Le contrat sera conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15 juillet 2021. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14 juillet 2024.
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7 000 |
80400000
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| N° 9 |
Fabrication du Sel
Informations complémentaires : Le contrat sera conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15 juillet 2021. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14 juillet 2024.
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10 000 |
80400000
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| N° 10 |
Meneur d'attelage
Informations complémentaires : Le contrat sera conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15 juillet 2021. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14 juillet 2024.
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8 000 |
80400000
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| N° 11 |
Musicien professionnel
Informations complémentaires : Le contrat sera conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15 juillet 2021. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14 juillet 2024.
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10 000 |
80400000
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| N° 12 |
Pêche et Milieux aquatiques
Informations complémentaires : Le contrat sera conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15 juillet 2021. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14 juillet 2024.
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6 000 |
80400000
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| N° 13 |
Cirque Equestre
Informations complémentaires : Le contrat sera conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15 juillet 2021. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14 juillet 2024.
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20 000 |
80400000
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| N° 14 |
Découverte de la Calligraphie
Informations complémentaires : Le contrat sera conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15 juillet 2021. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14 juillet 2024.
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7 000 |
80400000
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| N° 15 |
Sellerie Bourrellerie
Informations complémentaires : Le contrat sera conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15 juillet 2021. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14 juillet 2024.
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10 000 |
80400000
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| N° 16 |
Biologie Marine animale et végétale
Informations complémentaires : Le contrat sera conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15 juillet 2021. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14 juillet 2024.
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6 000 |
80400000
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| N° 17 |
Boissons chaudes et chocolats
Informations complémentaires : Le contrat sera conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15 juillet 2021. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14 juillet 2024.
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4 000 |
80400000
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| Conditions relatives au contrat |
| Financement |
Paiement par mandat administratif suivi d'un virement.
Le comptable assignataire des paiements est le Payeur départemental de la Vendée. Le délai de paiement sera de 30 jours maximum à réception de la facture, dont un délai de 20 jours pour le mandatement par le Département et 10 jours pour le paiement par le Payeur départemental. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le retard de paiement donne également lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé par l'article D2192-35 du code de la commande publique. Lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de cette indemnité forfaitaire, le créancier peut demander une indemnisation complémentaire, sur justification.
Il n'est pas accordé d'avance au titulaire. |
| Forme juridique |
Chaque marché sera conclu soit avec un candidat unique assurant l'ensemble des prestations, soit avec un groupement solidaire ou conjoint si le candidat envisage de se présenter en groupement. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire de ses cotraitants
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| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Non
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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- Une adresse mail valide afin que l'acheteur puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenue
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment)
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Critères de sélection des candidatures : Niveau d'expérience ou de capacité technique du candidat - capacité économique et financière
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Niveau minimal de capacité technique :
Le candidat devra justifier disposer, ou pouvoir disposer, d'au moins 1 intervenant chargé des animations auprès d'un public jeune et adulte, compétent dans le domaine concerné par l'objet du (des) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne.
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Marché réservé :
Non
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La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Oui
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Organisation pédagogique
40 % : Prix
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| Renseignements |
administratifs
Département de la Vendée
Service Marchés - Marie-Laure PEREIRA
40 rue du Maréchal Foch
85923 La Roche sur Yon
Tél : 02 28 85 83 89
techniques
Département de la Vendée
Service développement culturel jeunesse - Stéphane MOTAIS
40 rue du Maréchal Foch
85923 La Roche sur Yon Cedex 9
Tél : 02 28 85 81 43
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 04/06/20 à 17h00
Documents payants : Non
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| Offres |
Remise des offres le
04/06/20 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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L'Acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département.
La remise des offres par voie papier ou sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
1er semestre 2024
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'Ile-Gloriette
BP 24111 44041 Nantes Cedex
Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58
Organe chargé des procédures de médiation :
Médiation des entreprises
Direccte Pays de la Loire
Tour Bretagne
Place Bretagne
44047 NANTES Cedex 1
Tél : 02 53 46 79 65
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Envoi le 07/05/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP :
07/05/20 à 19h11
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