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AVIS DE PUBLICITE (Attention avis expiré !)

VILLE DE VALENCE M. Nicolas DARAGON - Maire Mairie Place de la Liberté BP 2119 - 26021 VALENCE - Cedex

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 12 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 5 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	Marché 203027 - AC à BC multi-attributaires Travaux de plantation d'arbres, cépées, résineux et fruitiers
Référence	203027
Type de marché	Travaux
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRK23
Lieu principal d'exécution	Commune de Valence 26000 Valence
Durée	12 mois
DESCRIPTION	La Ville de Valence mène depuis plusieurs années une politique active de renouvellement du patrimoine arboré. De plus, l'épisode neigeux survenu en novembre 2019, a causé des dégâts considérables sur le patrimoine arboré de la Ville de Valence. Aussi, cet accord-cadre a en partie pour objet le renouvellement de ces végétaux endommagés, cassés ou déracinés. La présente consultation a pour objet de définir les conditions dans lesquelles les prestataires désignés s'engagent à réaliser et exécuter, dans les meilleures conditions et pour le compte de la Mairie de Valence, au travers du service Espaces Verts et Nature en Ville des travaux de plantation d'arbres, cépées, résineux et fruitiers sur Voirie et accompagnements, Parcs, Squares, Groupes Scolaires, Espaces Verts…
Code CPV principal	45112700 - Travaux d'aménagement paysager
Code CPV complémentaire	45112500 - Travaux de terrassement
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Non Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 1 500 000,00 €
Options	Non
Reconductions	Oui La durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de la date indiquée dans le courrier de notification. Il pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois par tacite reconduction.
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 40 % : Prix
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 28/07/20 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 30/07/20 à 00h00
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	La signature électronique est facultative. Le marché présente une clause sociale. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et sans montant maximum en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique. - Montant minimum annuel : 100 000 € HT - Montant maximum annuel : sans
Marché périodique :	Non
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
	Envoi le 26/06/20 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26/06/20 à 18h10