Objet |
Vêtements de travail et Equipement de Protection Individuelle
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Référence |
20S0033 |
Type de marché |
Fournitures
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Mode |
Procédure ouverte
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Code NUTS |
FRE11 |
DESCRIPTION |
La présente consultation est relative à l'achat de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle adaptés aux besoins de l'ensemble des services de la collectivité et du CCAS. le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire (à l'exception du lot 9 qui sera mono attributaire) de fournitures pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans soit jusqu'au 31 décembre 2024.
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Code CPV principal |
18110000 - Vêtements professionnels |
Code CPV complémentaire |
18831000 - Chaussures à embout de protection métallique |
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35811200 - Uniformes de police |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA :
479 336,00 €
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Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
N° 1 |
Vêtements de travail majoritaire coton Description : Vêtements de travail majoritaire coton
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 01/01/2021 ou à compter de la date de notification du marché et se termine le 31/12/2021, soit 12 mois. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois et une fin maximale le 31/12/2024.
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34 332
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18110000
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N° 2 |
Blouses de travail Description : Blouses de travail
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 01/01/2021 ou à compter de la date de notification du marché et se termine le 31/12/2021, soit 12 mois. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois et une fin maximale le 31/12/2024.
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76 668
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18110000
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N° 3 |
Vêtements froid Description : Vêtements froid
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 01/01/2021 ou à compter de la date de notification du marché et se termine le 31/12/2021, soit 12 mois. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois et une fin maximale le 31/12/2024.
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15 332
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18110000
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N° 4 |
Chaussures de sécurité Description : Chaussures de sécurité
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 01/01/2021 ou à compter de la date de notification du marché et se termine le 31/12/2021, soit 12 mois. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois et une fin maximale le 31/12/2024.
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45 668
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18831000
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N° 5 |
Chaussures de travail Description : Chaussures de travail
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 01/01/2021 ou à compter de la date de notification du marché et se termine le 31/12/2021, soit 12 mois. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois et une fin maximale le 31/12/2024.
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58 336
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18810000
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N° 6 |
Uniformes Police Municipale/ASVP Description : Uniformes Police Municipale/ASVP
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 01/01/2021 ou à compter de la date de notification du marché et se termine le 31/12/2021, soit 12 mois. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois et une fin maximale le 31/12/2024.
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90 000
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35811200
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N° 7 |
Vêtements de haute visibilité Description : Vêtements de haute visibilité
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 01/01/2021 ou à compter de la date de notification du marché et se termine le 31/12/2021, soit 12 mois. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois et une fin maximale le 31/12/2024.
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11 668
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18130000
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N° 8 |
Accessoires et équipements de protection individuelle Description : Accessoires et équipements de protection individuelle
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 01/01/2021 ou à compter de la date de notification du marché et se termine le 31/12/2021, soit 12 mois. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois et une fin maximale le 31/12/2024.
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96 664
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18143000
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N° 9 |
Tenues d'accueil Description : Tenues d'accueil
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 01/01/2021 ou à compter de la date de notification du marché et se termine le 31/12/2021, soit 12 mois. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois et une fin maximale le 31/12/2024.
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16 668
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18222000
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N° 10 |
Tenues des animateurs sportifs Description : Tenues des animateurs sportifs
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 01/01/2021 ou à compter de la date de notification du marché et se termine le 31/12/2021, soit 12 mois. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois et une fin maximale le 31/12/2024.
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18 332
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18412000
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N° 11 |
Tee-shirts - polo Description : Tee-shirts - polo
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 01/01/2021 ou à compter de la date de notification du marché et se termine le 31/12/2021, soit 12 mois. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois et une fin maximale le 31/12/2024.
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15 668
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18110000
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Conditions relatives au contrat |
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Non
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Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Lot n° 1 : Vêtements de travail majoritaire coton
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 2 : Blouses de travail
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 3 : Vêtements froid
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 4 : Chaussures de sécurité
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 5 : Chaussures de travail
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 6 : Uniformes Police Municipale/ASVP
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 7 : Vêtements de haute visibilité
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 8 : Accessoires et équipements de protection individuelle
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 9 : Tenues d'accueil
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 10 : Tenues des animateurs sportifs
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 11 : Tee-shirts - polo
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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Offres |
Remise des offres le
30/10/20 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 02/11/20 à 00h00
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Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Marché périodique : |
Non
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Mairie de Villeneuve d'Ascq Hôtel de Ville Place Salvador Allende Service marchés publics - 3e étage (Mercury) BP 80089 59652 Villeneuve D'Ascq Tél : 03 20 43 50 70 - Fax : 03 20 67 07 67
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire CS62039 59014 Lille CEDEX Tél : 03 59 54 23 42 - Fax : 03 59 54 24 45
Organe chargé des procédures de médiation :
Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac 54038 NANCY Cedex Tél : 03 83 34 25 65 - Fax : 03 83 34 22 24
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Mairie de Villeneuve d'Ascq Service marchés publics Hôtel de Ville Place Salvador Allende 3e étage - Mercury BP 80089 59652 Villeneuve d'Ascq Tél : 03 20 43 50 70 - Fax : 03 20 67 07 67
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Envoi le 14/09/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
14/09/20 à 13h10
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