AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE D'ALENÇON
M. Joaquim PUEYO - Maire
Place Foch - CS 50362
61014 Alençon
Tél : 02 33 32 40 00
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Acquisition de diverses fournitures de quincaillerie, visserie, boulonnerie, pitonnerie, fixations, serrures, verrous, plomberie, et droguerie.
Référence 1_2020052/JO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRD13
DESCRIPTION Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. L'opération comprend 6 lots. Chaque lot est un accord-cadre sans montant minimum ni maximum. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un, plusieurs ou tous les lots. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du marché pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
Code CPV principal 44316400 - Articles de quincaillerie
Code CPV complémentaire 39715300 - Équipement de plomberie
  44514100 - Manches d'outils
  44514200 - Pièces d'outils
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 6
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 100 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° lot 01 Visserie, boulonnerie
Description : accord-cadre sans montant minimum ni maximum
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		20 000 44316400
N° lot 02 Pitonnerie, fixations
Description : accord-cadre sans montant minimum ni maximum
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		15 000 44316400
N° lot 03 Quincaillerie bâtiment diverse
Description : accord-cadre sans montant minimum ni maximum
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		20 000 44316400
N° lot 04 Serrures, verrous
Description : accord-cadre sans montant minimum ni maximum
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		5 000 44500000
N° lot 05 Plomberie
Description : accord-cadre sans montant minimum ni maximum
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		10 000 44115210
N° lot 06 Droguerie
Description : accord-cadre sans montant minimum ni maximum
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		30 000 44316400
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 28/12/20 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 28/12/20 à 16h15
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur (https://marches-publics.cu-alencon.fr) Aucune offre papier ne sera aceptée. Le dossier de ocnsultation est téléchargeable gratuitement sur le site cité ci-avant. Numéro de la consultation : 1_2020052. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Sous peine de rejet de l'offre, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Caen
3, rue Arthur Leduc
BP 25086 14050 Caen Cedex 4
Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Caen
3, rue Arthur Leduc
BP 25086 14050 Caen Cedex 4
Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17
  Envoi le 23/11/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/11/20 à 10h10

 

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