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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
METZ MÉTROPOLE M. François GROSDIDIER - Président 1 place du Parlement CS 30353 57011 Metz - 1 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
36 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | Fourniture, livraison, installation et mise en service de modules sanitaires "bout de ligne" avec espace de repos. |
Référence | 21564A |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure ouverte |
Code NUTS | FRF33 |
Durée |
36 mois |
DESCRIPTION | Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1 à R2124-6 et R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mixte, c'est-à-dire qu'il sera exécuté par l'émission de bons de commandes et éventuellement par la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire). L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Toutefois l'estimation annuelle de commande est de 100 000 euros H.T. (estimation non contractuelle). |
Code CPV principal | 44211100 - Bâtiments modulaires préfabriqués |
Code CPV complémentaire | 44411000 - Appareils sanitaires |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Options | Non |
Reconductions |
Oui La durée de l'accord-cadre est d'une année à compter de la lettre de notification. Il pourra être reconduit deux fois une année, par tacite reconduction. |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique de l'offre 5 % : Délai de livraison 45 % : Prix |
Documents |
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Offres |
Remise des offres le
24/09/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 24/09/21 à 14h00 |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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ATTENTION: depuis le 1er octobre 2018, la mise en oeuvre de la dématérialisation implique que toute offre remise en version papier sera déclarée irrégulière. Se reporter aux articles 4 et 6 du Règlement de la Consultation. Consulter les annexes suivantes (à télécharger avec le DCE) : - Guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les opérateurs économiques - Flyer la dématérialisation de la commande publique pour les entreprises. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecter à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3799 |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix BP 51038 67070 Strasbourg Cedex Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66 |
Envoi le 11/08/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/08/21 à 10h10 |
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