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AVIS DE PRE-INFORMATION (Attention avis expiré !)

COMMUNE D'ALLOS M. Le Maire Mairie 04260 Allos Tél : 04 92 83 18 00 - Fax : 04 92 83 18 07 SIRET 21040006500012

Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet	Exploitation des services de transports publics de voyageurs du Val d'Allos pendant la saison touristique hivernale
Type de marché	Services
Code NUTS	FRL01
Lieu principal de prestation	Commune d'Allos 04260 Allos
	Date prévue pour le lancement des procédures de passation : 06/04/23
Description	Le marché a pour objet l'attribution d'un marché d'exploitation de services de transports publics de voyageurs au sein de la Commune d'Allos agissant en qualité d'Autorité Organisatrice de la Mobilité sur l'ensemble de son ressort territorial. Les services de transports sont mis en oeuvre avec des autobus et midibus urbains, en période hivernale uniquement, de mi-décembre à fin avril, tous les jours, de 8h30 à 19h00, et peuvent être prolongés jusqu'à 22h30 certains jours.
Code CPV principal	60112000 - Services de transport routier public
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Renseignements complémentaires
	Le contrat à intervenir entre la Commune d'Allos et le ou les opérateur(s) économique(s) sera un marché public non alloti. Il sera attribué dans les conditions prévues par le Code de la Commande Publique. Date de commencement prévue du marché : 23/12/2023. Durée : 120 mois (durée maximale prévisionnelle).
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
	Envoi le 09/01/23 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/01/23 à 17h11