AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

SMICVAL DU LIBOURNAIS
M. LE PRESIDENT DU SMICVAL
8 route de la Pinière
33910 Saint Denis de Pile
Tél : 05 57 55 39 76
SIRET 25330661700015
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 36 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Autre - Collecte, traitement et valorisation de déchets ;
Objet Acquisition de matériel pour la gestion de la matière organique
Référence 2023MG03
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRI12
Lieu principal de livraison SMICVAL Pôle environnement 8 route de la Pinière
33910 Saint Denis de Pile
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 34928480 - Conteneurs et poubelles de déchets
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 1 565 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Fourniture de composteur plastique
Description : Fourniture de composteur plastique
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		900 000 34928480
N° 02 Fourniture de composteur bois
Description : Fourniture de composteur bois
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		75 000 39234000
N° 03 Fourniture de bioseaux ventilés
Description : Fourniture de bioseaux ventilés
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		120 000 39234000
N° 04 Fourniture de seaux pleins
Description : Fourniture de seaux pleins
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		220 000 34928480
N° 05 Fourniture de housses Kraft
Description : Fourniture de housses Kraft
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		250 000 34928480
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Selon les ressources du budget de la collectivité.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 01 : Fourniture de composteur plastique
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
5 % : Délai de livraison
50 % : Prix des prestations
Lot n° 02 : Fourniture de composteur bois
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
5 % : Délai de livraison
50 % : Prix des prestations
Lot n° 03 : Fourniture de bioseaux ventilés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
5 % : Délai de livraison
50 % : Prix des prestations
Lot n° 04 : Fourniture de seaux pleins
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
5 % : Délai de livraison
50 % : Prix des prestations
Lot n° 05 : Fourniture de housses Kraft
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
5 % : Délai de livraison
50 % : Prix des prestations
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 27/02/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 27/02/23 à 14h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux
9 Rue Tastet
BP 947 33063 Bordeaux Cedex
Tél : 05 56 99 38 00 - Fax : 05 56 24 39 03
  Envoi le 25/01/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25/01/23 à 16h11

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat