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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE M. FRANCOIS RAGE - PRESIDENT 2 BIS RUE DE L'HERMITAGE 63063 CLERMONT FERRAND - 1 Tél : 04 73 44 68 68 SIRET 25630012000035 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Autre
- Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | Travaux de voirie liés aux infrastructures du réseau des transports collectifs sur le ressort territorial du SMTC-AC |
Référence | 23TVXACBCVOIERIE |
Type de marché | Travaux |
Mode | Procédure ouverte |
Code NUTS | FRK14 |
Lieu principal d'exécution |
Ressort territorial du SMTC-AC 63000 Clermont Ferrand |
Durée |
48 mois |
Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
Code CPV principal | 45233141 - Travaux d'entretien routier |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 6 000 000,00 € |
Options |
Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. |
Reconductions | Non |
Conditions relatives au contrat | |
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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Marché réservé : Non | |
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
Documents |
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Offres |
Remise des offres le
06/06/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 06/06/23 à 14h00 Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Oui |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La valeur estimée mentionnée correspond au montant maximum de l'accord cadre |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voir info ci-dessus |
Envoi le 04/05/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/05/23 à 16h11 |
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