AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ENERGIES DE LA DRÔME
Mme la Présidente
Rovaltain TGV
3 avenue de la Gare
BP 12626 - 26958 VALENCE - Cedex 9
Tél : 04 75 82 65 50 - Fax : 04 75 82 65 51
SIRET 25260102600021
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Autre - Autorité organisatrice de la distribution d'énergie ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Travaux de numérisation du patrimoine, de maintenance, d'entretien, de dépannage et d'intervention d'urgence sur l'éclairage public de Communes Drômoises
Référence 2023-08
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK23
Description L'accord cadre comprend :
- la maintenance préventive, l'entretien systématique, le dépannage et les interventions d'urgence sur les installations d'éclairage public de communes drômoises.
- les travaux en éclairage public et la numérisation du patrimoine de communes drômoises. Il porte à la fois sur des travaux et des services, il est qualifié de marché de travaux dans la mesure où la part prépondérante de son objet concerne la réalisation de travaux.
Code CPV principal 45316100 - Installation d'appareils d'éclairage extérieur
Code CPV complémentaire 50324100 - Services de maintenance de systèmes
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 21 750 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 lot géographique n°1
Description : Albon - Andancette - Anneyron - Arthemonay - Bathernay - Beaumont Monteux - Beausemblant - Bren - Chanos Curson - Chantemerle les Blés - Charmes sur l'Herbasse - Châteauneuf de Galaure - Chavannes - Claveyson - Crozes Hermitage - Epinouze -
Erome - Fay le Clos - Gervans - Hauterives - La Motte de Galaure - La Roche de Glun - Lapeyrouse Mornay - Larnage - Laveyron - Le Grand Serre - Lens Lestang - Manthes - Margès - Marsaz - Mercurol Veaunes - Montchenu - Moras en Valloire - Ponsas - Pont
de l'Isère - Ratières - Saint Avit - Saint Barthélemy de Vals - Saint Donat sur l'Herbasse - Saint Jean de Galure - Saint Martin d'Aout - Saint Rambert d'Albon - Saint Sorlin en Valloire - Saint Uze - Saint Vallier - Serves sur Rhône - Tain l'Hermitage - Tersanne
Total communes du lot : 47
Total communes dans la compétence éclairage public : 21
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification.
Chacun des lots pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites, d'une durée de 12 mois chacune.
La durée totale de l'accord-cadre ne pouvant excéder 4 ans, et ce tant que le montant maximum des prestations estimé par lot et défini à l'article 5.2 du présent document n'est pas atteint.
1 000 000 45316000
N° 2 lot géographique n°2
Description : Bouvante - Echevis - La Chapelle en Vercors - La Motte Fanjas - Le Chaffal - Léoncel - Oriol en Royans - Rochechinard - Saint Agnan en Vercors - Sainte Eulalie en Royans - Saint Jean en Royans - Saint Julien en Vercors - Saint Laurent en Royans - Saint Martin
en Vercors - Saint Martin le Colonel - Saint Nazaire en Royans - Saint Thomas en Royans - Vassieux en Vercors
Total communes du lot : 18
Total communes dans la compétence éclairage public : 8
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification.
Chacun des lots pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites, d'une durée de 12 mois chacune.
La durée totale de l'accord-cadre ne pouvant excéder 4 ans, et ce tant que le montant maximum des prestations estimé par lot et défini à l'article 5.2 du présent document n'est pas atteint.
400 000 45316000
N° 3 lot géographique n°3
Description : Allex - Ambonil - Aouste sur Sye - Aubenasson - Aurel - Autichamp - Beaufort sur Gervanne - Chabrillan - Chastel Arnaud - Cliousclat - Cobonne - Crest - Divajeu - Espenel - Eurre - Eygluy Escoulin - Félines sur Rimandoule - Francillon sur Roubion - Gigors et Lozeron - Grane - La Chaudière - La Répara Auriples - La Roche sur Grane - Le Poët Célard - Livron sur Drôme - Loriol sur Drôme - Mirabel et Blacons - Mirmande - Montclar sur Gervanne - Montoison - Mornans - Omblèze - Piégros la Clastre - Plan de Baix - Rimon et Savel - Saillans - Saint Benoit en Diois - Saint Sauveur en Diois - Saou - Soyans - Suze - Vaunaveys la Rochette - Vercheny - Véronne
Total de communes du lot : 44
Total de communes dans la compétence éclairage public : 21
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification.
Chacun des lots pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites, d'une durée de 12 mois chacune.
La durée totale de l'accord-cadre ne pouvant excéder 4 ans, et ce tant que le montant maximum des prestations estimé par lot et défini à l'article 5.2 du présent document n'est pas atteint.
600 000 45316000
N° 4 lot géographique n°4
Description : Arnayon - Aucelon - Barnave - Barsac - Beaumont en Diois - Beaurières - Bellegarde en Diois - Boulc - Brette - Chalancon - Chamaloc - Charens - Chatillon en Diois - Die - Establet - Glandage - Gumiane - Jonchères - La Bâtie des Fonds - La Motte Chalancon -
Laval d'Aix - Les Prés - Lesches en Diois - Luc en Diois - Lus la Croix Haute - Marignac en Diois - Menglon - Miscon - Montlaur en Diois - Montmaur en Diois - Pennes le Sec - Ponet et Saint Auban - Pontaix - Poyols - Pradelle - Recoubeau Jansac - Rochefourchat - Romeyer - Rottier - Saint Andéol - Saint Dizier en Diois - Sainte Croix - Saint Julien en Quint - Saint Nazaire le Désert - Saint Roman - Solaure en Diois - Vachères en Quint - Valdrome - Val maravel - Volvent
Total de communes du lot : 44
Total de communes dans la compétence éclairage public : 21
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification.
Chacun des lots pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites, d'une durée de 12 mois chacune.
La durée totale de l'accord-cadre ne pouvant excéder 4 ans, et ce tant que le montant maximum des prestations estimé par lot et défini à l'article 5.2 du présent document n'est pas atteint.
500 000 45316000
N° 5 lot géographique n°5
Description : Aleyrac - Allan - Ancone - Bézaudun sur Bine - Bonlieu sur Roubion - Bourdeaux - Bouvières - Charols - Chateauneuf du Rhône - Cléon d'Andran - Comps - Condillac - Crupies - Dieulefit - Espeluche - Eyzahut - La Batie Rolland - La Bégude de Mazenc - La
Coucourde - La Laupie - La Touche - Le Poët Laval - Les Tonils - Les Tourrettes - Manas - Marsanne - Montboucher sur Jabron - Montélimar - Montjoux - Orcinas - Pont de Barret - Portes en Valdaine - Puygiron - Puy Saint Martin - Rochebaudin - Rochefort en
Valdaine - Roche Saint Secret Beconne - Roynac - Saint Gervais sur Roubion - Saint Marcel les Sauzet - Salettes - Saulce sur Rhône - Sauzet - Savasse - Souspierre - Teyssières - Truinas - Vesc
Total de communes du lot : 48
Total de communes dans la compétence éclairage public : 19
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification.
Chacun des lots pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites, d'une durée de 12 mois chacune.
La durée totale de l'accord-cadre ne pouvant excéder 4 ans, et ce tant que le montant maximum des prestations estimé par lot et défini à l'article 5.2 du présent document n'est pas atteint.
600 000 45316000
N° 6 lot géographique n°6
Description : Bouchet - Chamaret - Chantemerle les Grignan - Clansayes - Colonzelle - Donzère - Grignan - La Baume de Transit - La Garde Adhémar - Le Pègue - Les Granges Gontardes - Malataverne - Montbrison sur Lèz - Montjoyer - Montségur sur Lauzon - Pierrelatte -
Réauville - Rochegude - Roussas - Rousset les Vignes - Saint Pantaléon les vignes - Saint Paul trois Châteaux - Saint Restitut - Salles sous Bois - Solérieux - Suze la Rousse - Taulignan - Tulette - Valaurie
Total de communes dans le lot : 29
Total de communes dans la compétence éclairage public : 17
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification.
Chacun des lots pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites, d'une durée de 12 mois chacune.
La durée totale de l'accord-cadre ne pouvant excéder 4 ans, et ce tant que le montant maximum des prestations estimé par lot et défini à l'article 5.2 du présent document n'est pas atteint.
1 300 000 45316000
N° 7 lot géographique n°7
Description : Arpavon-Aubres-Aulan-Ballons-Barret de Lioure-Beauvoisin-Bellecombe-Bénivay-Bésignan-Buis les Baronnies-Chateauneuf de Bordette-Chaudebonne-Chauvac Laux Montaux-Condorcet-Cornillac-Cornillon sur l'Oule-Curnier-Eygalayes-Eygaliers-Eyroles-Ferrassieres-Izon la Bruisse-La Charce-La Penne sur l'Ouveze-La Roche sur le Bui-La Rochette du Buis-Laborel-Lachau-Le Poët en percip-Le Poët sigillat-Lemps-Les Pilles-Merindol les Oliviers-Mévouillon-Mirabel aux Baronnies-Mollans sur Ouvèze-Montauban sur l'Ouvèze-Montaulieu-Montbrun les Bains-Montferrand la Fare-Montfroc-Montguers-Montréal les Sources-Nyons-Pelonne-Piégon-Pierrelongue-Plaisians-Pommerol-Propiac-Reilhanette-émuzat-Rioms-Rochebrune-Roussieux-Sahune-Saint Auban-Ste Euphémie sur Ouvèze-Ste Jalle-Saint Ferréol Trente Pas-St Maurice sur Eygues-St May-St Sauveur Gouvernet-Séderon-Valouse-Venterol-Verclause-Vercoiran-Vers sur Méouge-Villebois les Pins-Villefranche le Château-Villeperdrix - Vinsobres
Total 73 dont 59 dans la compétence

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification.
Chacun des lots pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites, d'une durée de 12 mois chacune.
La durée totale de l'accord-cadre ne pouvant excéder 4 ans, et ce tant que le montant maximum des prestations estimé par lot et défini à l'article 5.2 du présent document n'est pas atteint.
950 000 45316000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- La lettre présentant la candidature, les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat et, en cas de groupement conjoint ou solidaire :
-L'habilitation de la personne représentant chaque membre du groupement,
-La désignation du mandataire,
-Le cas échéant, l'habilitation du mandataire par les cotraitants.

- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles et le chiffre d'affaires du domaine d'activité pour
a. les travaux en technique aérienne,
b. les travaux en technique souterraine,
c. les travaux de communications électroniques.

- Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années en distinguant :
a. le personnel d'encadrement,
b. le personnel du bureau d'études,
c. le personnel d'exécution, en faisant mention expresse du nombre d'agents habilités aux travaux sous tension.

- L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, lorsqu'il s'agit de marchés publics de travaux, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage
- L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public
- Les certificats de qualifications professionnelles, ou équivalents, correspondant aux catégories de travaux prévus dans le présent marché :
- aériens,
- souterrains,
- communications électroniques.


Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Autorisation d'intervention à proximité des réseaux
Les certificats de qualifications professionnelles, ou équivalents, correspondant aux catégories de travaux prévus dans le présent marché :
- aériens,
- souterrains,
- communications électroniques

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 06/07/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 06/07/23 à 13h00
Lieu : TE DROME SDED
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Syndicat Départemental d'Energies de la Drôme
Madame la Présidente
3 avenue de la gare
BP 12626 26958 ALIXAN Cedex 9
Tél : 04 75 82 65 50 - Fax : 04 75 82 65 51
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble
2 place de Verdun
BP 1135 38022 GRENOBLE
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Grenoble
Greffe du Tribunal administratif
2 place de Verdun
BP 1135 38022 GRENOBLE
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 24/05/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/05/23 à 12h11

 

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