AWS-Achat - la dématérialisation des Marchés Publics.

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MUSÉE DES CONFLUENCES
Mme Fanny DUBOT - Président
86 quai Perrache
69285 LYON - 02
Tél : 04 28 38 12 20
SIRET 84436691400019

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion ;

Objet	Location, installation et exploitation de matériels scéniques pour le musée des Confluences.
Référence	202409
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRK26
Description	Le présent accord-cadre a pour objet de définir les modalités de location, installation et exploitation de matériels scéniques en complément du matériel dont dispose le musée des Confluences. L'ensemble des prestations fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique dans les limites suivantes : Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : - Minimum : SANS - Maximum : 100 000 € HT Montant de commandes pour les périodes de reconduction (trois périodes de 12 mois chacune maximum) : - Minimum : SANS - Maximum : 100 000 € HT
Code CPV principal	32342410 - Matériel de sonorisation
Code CPV complémentaire	32351000 - Accessoires pour matériel audio et vidéo
	79952000 - Services d'organisation d'événements
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Non Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 400 000,00 €
Options	Non
Reconductions	Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de notification : juillet 2024) Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 12 mois, dans la limite de 4 années.

Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : -Une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : -Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du dernier exercice connu (ou DC2 Rubrique F1). -Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif. Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : -Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. -Les moyens humains et matériels du candidat (ou rubrique G de la DC2)
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique de l'offre 60 % : Prix
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 06/05/24 à 14h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 07/05/24 à 14h00 Lieu : Musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles R2124-2-1°, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique (CCP). La valeur estimée de l'accord-cadre correspond au montant maximum de commandes sur la durée maximale de 4 ans. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Les caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies à l'AECCP.
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au plus tard d'ici 4 ans.
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
	Envoi le 29/03/24 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29/03/24 à 17h21

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