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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
COMMUNE D'ÉVRY-COURCOURONNES M. Stéphane BEAUDET - Maire Place des Dts de l'Homme et du Citoyen 91000 Évry-Courcouronnes Tél : 01 60 91 62 59 SIRET 20008352500010 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | Achat de livres, d'ouvrages scolaires et pédagogiques | ||||||||||||
Référence | 2024-31 | ||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
Code NUTS | FR104 | ||||||||||||
Lieu principal de livraison |
Place des Droits de l'Homme et du Citoyen 91000 Commune d'Évry-Courcouronnes |
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Description | Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures | ||||||||||||
Code CPV principal | 22113000 - Livres de bibliothèque | ||||||||||||
Code CPV complémentaire | 22111000 - Livres scolaires | ||||||||||||
22112000 - Manuels scolaires | |||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 130 000,00 € |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Lot n° 1 : Livres de bibliothèque et de loisirs (0-12 ans)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 5 % : Prise en compte de la notion de développement durable 35 % : Prix |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
13/05/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 13/05/24 à 13h00 Lieu : EVRY-COURCOURONNES Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 1 an, renouvelable 3 fois soit 4 ans au total |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87 Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87 |
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Envoi le 04/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/04/24 à 12h10 |
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