AWS-Achat - la dématérialisation des Marchés Publics.

AVIS DE PUBLICITE

MAIRIE DE REZE
Mme Agnès BOURGEAIS - La Maire
Place Jean-Baptiste Daviais
BP 159 - 44403 REZÉ
Tél : 02 40 84 43 88
SIRET 21440143200015

Correspondre avec l'Acheteur

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Fourniture de vêtements de travail, d'articles chaussants et d'équipements de protection individuelle (EPI) 2024-2028

Référence

2024FCS0008

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRG01

Lieu principal de livraison

Ville de Rezé
44400 REZE

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, avec seuil minimum et maximum.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Achat de vêtements de travail, de chaussures de sécurité, de vêtements et chaussures de sport, d'uniformes ASVP et d'équipements de protection individuelle (EPI) pour la période 2024-2028 pour environ 450 à 500 agents.

Code CPV principal

35113400 - Vêtements de protection et de sécurité

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Vêtements de travail et vêtements haute visibilité Description : Vêtements de travail et vêtements haute visibilité Montant HT minimum annuel du lot : 10 000,00 Euro(s); maximum annuel 48 000€ Sur le lot 1: prestation supplémentaire éventuelle sur le produit pantalon de grossesse, réponse non obligatoire. Durée à compter du 15/10/24 et jusqu'au 14/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui	30 000	18100000
N° 02	Chaussures de sécurité Description : Chaussures de sécurité Montant HT minimum annuel : 7 000,00 Euro(s) ; maximum annuel : 40 000 Euro(s) Durée à compter du 15/10/24 et jusqu'au 14/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui	14 000	18830000
N° 04	Vêtements et chaussures de sport Description : Vêtements et chaussures de sport Montant HT minimum: 1 000,00 Euro(s); ; maximum annuel : 7 200 Euro(s) Durée à compter du 15/10/24 et jusqu'au 14/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui	3 000	18412000
N° 05	Équipements de protection individuelle Description : Équipements de protection individuelle Montant HT minimum annuel : 3 000,00 Euro(s) H.T. ; maximum annuel : 24 000 Euro(s) Durée à compter du 15/10/24 et jusqu'au 14/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui	8 000	18143000
N° 03	Uniformes et chaussures ASVP et Police Municipale Description : Uniformes et chaussures ASVP et Police Municipale Montant HT minimum annuel : 1 000,00 Euro(s); maximum annuel 10 000€ Durée à compter du 15/10/24 et jusqu'au 14/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui	2 000	35811200

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
Le présent marché est d'une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement. Les prix seront révisés par ajustement annuellement. Paiement par virement administratif sous 30jours.
Aucune avance prévue car les seuils maximum sont inférieurs à 50 0000€.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 01 : Vêtements de travail et vêtements haute visibilité

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Eléments énoncés dans le règlement de consultation

Lot n° 02 : Chaussures de sécurité

Lot n° 04 : Vêtements et chaussures de sport

Lot n° 05 : Équipements de protection individuelle

Lot n° 03 : Uniformes et chaussures ASVP et Police Municipale

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Renseignements

Correspondre avec l'Acheteur

Documents

Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 13/05/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 13/05/24 à 14h00
Lieu : REZÉ

Dépôt

Déposer un Pli dématérialisé

Cette consultation bénéficie du Service DUME

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Il est demandé au seul attributaire la signature électronique de l'acte d'engagement au format PADES cf détails dans le règlement de consultation. Les estimations affichées sont une moyenne de la consommation annuelle sur les trois dernières années.
Les échantillons sont exigés pour l'analyse des offres sur les lots 1, 2 et 3 et doivent être remis gratuitement, sans flocage, à la date et heure limite de remise des offres, le lundi 13 mai 2024 à 12h00, à l'adresse suivante :
Direction de la tranquillité publique de la ville de Rezé Salle Champs st Martin, rez de chaussée 6 rue François Marchais 44400 Rezé
Les horaires d'ouverture pour la réception des échantillons : 8h30 à 12h30 et 13h30 à 17h30.
Les candidats non retenus pourront reprendre à leurs frais leurs échantillons suite à la décision d'attribution (postérieure au 16 septembre 2024), et sous un délai d'un mois. Passé ce délai, les échantillons deviendront la propriété de la ville de Rezé sans qu'ils ne puissent réclamer dédommagement.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'Ile-Gloriette
BP 24111 44041 Nantes Cedex
Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58
greffe.ta-nantes@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf Greffe du Tribunal Administratif de Nantes

Envoi le 05/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 05/04/24 à 16h16

Inscription au système d'alerte des entreprises