AVIS DE PUBLICITE

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Mme Sophie PANTEL - Présidente
Rue de la Rovère
BP 24 - 48001 MENDE - 1
Tél : 04 66 49 66 63 - Fax : 04 66 49 27 86
SIRET 22480001100013
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non
Objet Numérisation de documents d'archives.
Référence 24MMP019
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal MENDE
48000 MENDE
Durée 12 mois
Description Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum
L'objectif de cette campagne est la numérisation des fonds conservés aux Archives départementales de la Lozère.
Ces fonds sont constitués de documents reliés ou pas, de différentes tailles et sur différents supports : parchemin, papier, calque, verre (plaques de verre), polyester, acétate et nitrate de cellulose (négatifs ou positifs), bande magnétique.
Les documents seront numérisés par type de support.
Code CPV principal 72311100 - Services de conversion de données
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Département de la Lozère
48000 MENDE
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Tirages photographiques et cartes postales et autres documents iconographiques papier
Description : Tirages photographiques et cartes postales et autres documents iconographiques papier
Accord-cadre à bons de commande:
-sans minimum
-maximum annuel de 8 500.00 €
Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DE LA LOZERE
48000 MENDE 		  72311100
N° 2 Diapositives
Description : Diapositives
Accord-cadre à bons de commande:
-sans minimum
-maximum annuel de 8 500.00 €

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DE LA LOZERE
48000 MENDE 		  72311100
N° 3 Négatifs sur support souple
Description : Négatifs sur support souple
Accord-cadre à bons de commande:
1ère année:
- minimum annuel: 8 000.00 €
- maximum annuel: 37 500.00 €
2ème et 3ème année:
- sans minimum
- maximum annuel : 8 500.00 €

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DE LA LOZERE
48000 MENDE 		  72311100
N° 4 Plaques de verres
Description : Plaques de verres
Accord-cadre à bons de commande:
1ère année:
- sans minimum
- maximum annuel: 1 000.00 €
2ème et 3ème année:
- sans minimum
- maximum annuel : 5 000.00 €

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DE LA LOZERE
48000 MENDE 		  72311100
N° 5 Documents supérieurs à 50 cm (tous supports)
Description : Documents supérieurs à 50 cm (tous supports)
Accord-cadre à bons de commande:
- sans minimum
- maximum annuel: 8 500.00 €

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DE LA LOZERE
48000 MENDE 		  72311100
N° 6 Documents manuscrits ou imprimés (numérisation à la double page)
Description : Documents manuscrits ou imprimés (numérisation à la double page)
Accord-cadre à bons de commande:
1ère année:
- sans minimum
- maximum annuel: 12 000.00 €
2ème et 3ème année:
- sans minimum
- maximum annuel : 8 500.00 €

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DE LA LOZERE
48000 MENDE 		  72311100
N° 7 Films cinématographiques
Description : Films cinématographiques
Accord-cadre à bons de commande:
- sans minimum
- maximum annuel: 3 000.00 €

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DE LA LOZERE
48000 MENDE 		  72311100
N° 8 Bandes magnétiques audiovisuelles
Description : Bande magnétique audiovisuelle
Accord-cadre à bons de commande:
- sans minimum
- maximum annuel: 3 000.00 €

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DE LA LOZERE
48000 MENDE 		  72311100
N° 9 Cassettes et bandes magnétiques sonores
Description : Cassette et bande magnétique sonores
Accord-cadre à bons de commande:
- sans minimum
- maximum annuel: 3 000.00 €

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DE LA LOZERE
48000 MENDE 		  72311100
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
-La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent) -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années -Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.


  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
70 % : Qualité technique de l'offre
30 % : Prix de prestations
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
administratifs
https://www.marches-publics.info
Documents
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 14/05/24 à 12h00 au plus tard.
Dépôt

Cette consultation bénéficie du Service DUME

Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
- Garanties et capacités techniques et financières
- Capacités professionnelles
Durée du contrat : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du contrat au 31/12/2024.
Les retraits, dépôts et tout renseignement complémentaire se font impérativement par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (https://www.marches-publics.info).
  Envoi le 17/04/24 à la publication

 

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