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| AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
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SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE M. Lionel CHAUVIN - Président Zone de Layat 2 13, Rue Joaquin Perez Carretero 63200 RIOM Tél : 04 73 64 74 00 SIRET 25630016100054
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| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ; |
| Objet | FOURNITURE DE CHÂSSIS PORTEURS GNC |
| Référence | 2409M |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRK14 |
| Lieu principal de livraison |
Zone de Layat 2 63200 RIOM |
| Description | Les prestations sont réglées par des prix unitaires. FOURNITURE DE CHÂSSIS PORTEURS GNC 26T |
| Code CPV principal | 34144510 - Véhicules pour ordures |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont acceptées |
| Options |
Oui Sièges Grand Confort - article 2.3.4 du CCTP |
| Reconductions | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats proposent un délai d'exécution/de livraison. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 30 % : Valeur technique 10 % : Délai de livraison 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 50 % : Prix des prestations |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
21/05/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 23/05/24 à 16h30 Lieu : RIOM |
| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE - POLE DE LA COMMANDE PUBLIQUE Zone de Layat 2 63200 RIOM Tél : 04 73 64 74 00 sba.marches@sba63.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr |
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Envoi le 17/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/04/24 à 12h14 |
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