AWS-Achat - Dématérialisation des appels d'offres et marchés publics

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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

SMTC90
Mr le Directeur
Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard
1, Avenue de la Gare TGV
CS n° 30602
90400 MEROUX
Tél : 03 84 90 99 25 - Fax : 03 84 21 23 85

L'avis implique un marché public.
Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus ;

Objet	Le présent marché a pour objet la fourniture d'un simulateur de conduite de véhicules de transport en commun.
Référence	12FF-0045-G
Nature	Fournitures
Type	Achat
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FR434
Délai de livraison	Mise en place du système avant le 1er février 2014
DESCRIPTION	Le marché concerne : - La fourniture et l'installation d'un ensemble, mécanique, électronique et informatique permettant la simulation de conduite d'un véhicule de transport en commun. - L'interfaçage entre le simulateur de conduite et les données cartographiques 3D de la ville de Belfort détenues par le SMTC. - La maintenance du système mécanique, électronique et informatique.
Code CPV principal	34151000 - Simulateurs de conduite
Code CPV complémentaire	34152000 - Simulateurs de formation
	38970000 - Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme	Division en lots : non Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue	Les prestations à réaliser dans le cadre des différents lots, par le ou les titulaires des marchés sont des prestations globales intégrant, si nécessaire, l'étude, la fourniture, l'installation, les tests, la mise en service et la maintenance.
Options	OUI Il est prévu dix-sept (17) options : - Option 1 : Simulation de la fonction SAEIV - Option 2 : Simulation de conduite d'un bus articulé de 18m - Option 3 : Simulation de conduite d'un autocar à transmission manuelle - Option 4 : Simulation de conduite d'une camionnette standard - Option 5 : Bouton d'ouverture de la 3ème porte - Option 6 : Bouton d'interaction conducteur - Option 7 : Head tracking - Option 8 : Réglage du rétroviseur extérieur gauche - Option 9 : Gestion des rétroviseurs d'autocars - Option 10 : Système d'enregistrement/rejeu vidéo sur système numérique standard - Option 11 : Fourniture d'un onduleur pour le simulateur - Option 12 : Fourniture d'univers virtuels autre que urbain Belfort - Option 13 : Export de données brutes - Option 14 : Export des performances conducteurs - Option 15 : Fourniture d'un poste informatique de gestion et création d'exercices - Option 16 : Contrat de maintien en condition opérationnelle pour 5, 10 ou 15 ans. - Option 17 : Tableau de bord et poste de conduite interchangeable Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 180 jours

Conditions relatives au contrat
Financement	Financement des prestations assuré par le budget du SMTC et des éventuelles subventions en provenance de l'Etat.

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 30 % : Prix des prestations 10 % : Délai d'exécution
Renseignements	administratifs SMTC90 Marc ROVIGO 6 rue du Rhône 90000 Belfort Tél : 0384909925 - Fax : 0384212385 contact@smtc90.fr techniques RTTB Yannick Monnier Rue des trois reseaux BP 37 - 90400 DANJOUTIN Tél : 0384586666 - Fax : 0384586669 ymonnier@rttb.fr
Documents	Dossier de Consultation des Entreprises Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 07/12/12 Documents payants : NON
Offres	Remise des offres le 14/12/12 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro.

Renseignements complémentaires
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon Monsieur le Président 30 rue Charles Nodier 25000 BESANCON Tél : 0381826000 - Fax : 0381826001 greffe.tabesancon@juradm.fr http://www.ta-besancon.juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA Préfecture de Meurthe et Moselle 1 Rue Préfet C. Erignac 54038 NANCY Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
	Envoi le 22/10/12 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/10/12 à 14h10

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