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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE DE JUVISY M. Michel PERRIMOND - le Maire 6 rue Piver 91260 Juvisy sur Orge Tél : 01 69 12 50 00 - Fax : 01 69 12 50 20 SIRET 21910326400012
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| L'avis implique un marché public. | |
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Groupement de commandes : Non
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| Objet |
Voyage découverte 2013 en bord de mer pour les retraités de la Ville de Juvisy sur Orge |
| Référence | 2013/004J |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Sans objet |
| Code NUTS | FR1 |
| Code CPV principal | 85300000 - Services d'action sociale et services connexes |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Marché à bons de commande Les variantes sont refusées Les variantes sont exigées : Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Sans objet |
| Financement | Fonds propres. |
| Forme juridique | Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois : 1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements 2° En qualité de membres de plusieurs groupements conformément à l'article 51-VI du Code des Marchés Publics. Après attribution du marché, l'opérateur économique retenu devra revêtir la forme juridique suivante : entreprise unique ou groupement d'opérateurs. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. |
| Conditions de participation | |
| Marché réservé : Non | |
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La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Renseignements |
administratifs Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne Madame Christine GONCALVES 3 rue Lefèvre Utile BP 300 - 91205 Athis-Mons Tél : 0169578016 - Fax : 0169578001 marchespublics@portesessonne.fr techniques Mairie de Juvisy sur Orge Madame Arielle LEAUTEY 1 rue de l'Observatoire BP 91260 - 91260 Juvisy sur Orge Tél : 0169565240 - Fax : 0169125020 a.leautey@mairie-juvisy.fr |
| Documents |
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur : |
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| Offres |
Remise des offres le
01/03/13 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. |
| Renseignements complémentaires | |
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Le DCE peut-être téléchargé sur le site : marches-publics.info |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles - Cedex Tél : 0139205400 - Fax : 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles - Cedex Tél : 0139205400 - Fax : 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr |
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Envoi le 06/02/13 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 06/02/13 |
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