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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis rectifié !)

VILLE D'ARLES
M. Hervé Schiavetti - Maire
Hôtel de ville
BP 90196 - 13637 Arles - cedex
Tél : 04 90 49 38 79 - Fax : 04 90 49 76 64
Correspondre avec l'Acheteur
AVIS RECTIFICATIF DU 30/08/13
Référence acheteur 13FF-202628-R2-J
Remise des offres

Au lieu de :
05/09/13 à 16h00 au plus tard.
Lire :
17/10/13 à 16h00 au plus tard.
Commentaires A l'article VI.3:Informations complémentaires: critères d'attribution de l'avis de publicité initial:
Au lieu de: pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8, le critère relatif aux délais d'exécution et de livraison ... sera analysé au regard du délai proposé par le candidat dans son acte d'engagement.
LIRE: Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8, le critère relatif aux délais d'exécution et de livraison ... sera analysé au regard du délai proposé en jours ouvrés par le candidat dans son acte d'engagement.
Au lieu de: pour les lots 5 et 6, le critère relatif aux délais d'exécution et de livraison ... sera analysé au regard du délai proposé par le candidat dans son acte d'engagement.
LIRE: Pour les lots 5 et 6, le critère relatif aux délais d'exécution et de livraison ... sera analysé au regard du délai proposé en jours ouvrés par le candidat dans son acte d'engagement.
Au lieu de: Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8,le candidat proposant le rabais le plus bas se verra attribué les 10 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 10x (rabais le plus bas / rabais de Y).
LIRE: Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8,
Le candidat proposant le rabais le plus important se verra attribué les 10 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de Y = 10x (rabais de Y /rabais maximal proposé).
Au lieu de:Pour les lots 5 et 6,le candidat proposant le rabais le plus bas se verra attribué les 50 points.
la note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 50x (rabais le plus bas / rabais de Y).
LIRE:Pour les lots 5 et 6, le candidat proposant le rabais le plus important se verra attribué les 50 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de Y = 50x (rabais de Y /rabais maximal proposé).
AVIS RECTIFICATIF DU 03/07/13
Référence acheteur 13FF-202628-R1-J
Objet

Au lieu de :
FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LA VILLE D'ARLES POUR L'ANNÉE 2013 (8 LOTS).
Lire :
FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LA VILLE D'ARLES (8 LOTS).

Commentaires A l'article II.1.5 de l'avis de publicité:durée:
Au lieu de: Chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/01/2014 au 31/12/2014. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2016.
LIRE:Chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/01/2014 au 31/12/2014. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2017.

 

Cet avis implique un accord cadre au sens européen.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LA VILLE D'ARLES (8 LOTS).
Référence 13FF-0268-J
Nature Fournitures
Type Achat
Mode Procédure ouverte
DESCRIPTION La présente consultation a pour objet la fourniture de livres non scolaires pour les services de la Médiathèque, du Musée d'Art Contemporain Réattu, de l'Action Educative et Formation (écoles primaires et maternelles) et de la Documentation.
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des art. 33 3ºal. et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'art. 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Au sens du droit communautaire, chaque marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur (un par lot).
marchés de fournitures à bons de commande avec minimum et maximum en euros Ht, en application de l'art. 77 du Code des marchés publics.
lieu d'exécution : Commune d'Arles.
durée : Chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/01/2014 au 31/12/2014. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2016.
aucune variante, ni prestation supplémentaire ou alternative n'est autorisée. Néanmoins, au sens du droit communautaire, la possibilité de reconduire chaque marché constitue une option. Pour mémoire, chaque marché est reconductible de manière tacite trois fois.
Code CPV principal 22114000 - Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.
Marché à bons de commande
Les variantes sont refusées
Reconductions OUI
Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 3
Marché à bons de commande pour des couts estimés, minimum et maximum en Euros H.T selon le tableau suivant :
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° 1 Livres pour adultes   10 000 70 000 22114000
N° 2 Livres pour la jeunesse   10 000 40 000 22114000
N° 3 BD pour adultes et la jeunesse   2 000 18 000 22114000
N° 4 Livres pour adultes en langue étrangère   100 2 000 22114000
N° 5 Livres soldés pour adultes   100 3 000 22114000
N° 6 Livres soldés de BD pour adultes   100 2 000 22114000
N° 7 Livres pour adultes en gros caractères pour public mal voyant et livres lus pour public non-voyant   1 000 5 000 22114000
N° 8 Partitions et méthodes d'apprentissage de la musique.   100 4 000 22114000
Conditions relatives au contrat
Financement Budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale.
Conditions du CCAG FCS;Prix fermes. Pas d'avance.
Forme juridique Groupement solidaire.
Autres conditions L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NON
Conditions de participation
 

Situation juridique - références requises :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Le formulaire obligatoire Dc1 à jour, intitulé "Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants" listant les attestations sur l'honneur, dûment complété et signé par la personne habilitée à engager l'entreprise
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société le cas échéant
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- le formulaire obligatoire Dc2 à jour, intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété.

Capacité économique et financière :
Références requises : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Références requises : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :- Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
  Marché réservé : NON
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8:
Qualité des prestations complémentaires:50%
Délais d'exécution et de livraison: 40%
Prix des prestations:10%.
Pour les lots 5 et 6:
Prix des prestations:50%
Qualité des prestations complémentaires: 40%
Délais d'exécution et de livraison:10%.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
administratifs
Ville d' Arles- Service des Marchés Publics
Franck Roux
Hôtel de Ville
BP 90196 - 13637 Arles - Cedex
Tél : 0490493822 - Fax : 0490497664

techniques
Médiathèque - Espace Van Gogh
Chantal GRANIER
Place Félix Rey
BP 90196 - 13200 Arles
Tél : 0490493796 - Fax : 0490938085
Documents Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
Ville d' Arles- Service des Marchés Publics
Franck Roux
Hôtel de Ville
BP 90196 - 13637 Arles - Cedex
Tél : 0490493822 - Fax : 0490497664
Offres Remise des offres le 17/10/13 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt Dépôt sous pli à l'adresse suivante :
Ville d' Arles- Service des Marchés Publics
Véronique Petrini
Hôtel de Ville
BP 90196 - 13637 Arles - Cedex
Tél : 0490493879 - Fax : 0490497664
Renseignements complémentaires
  Critères de jugement pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8 :
Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8, la qualité des prestations complémentaires de l'offre notée sur 50 points sera appréciée en fonction des éléments suivants :
Le candidat devra fournir un mémoire technique dans lequel il s'engagera sur les dispositions définies dans l'article 4 du Cahier des Charges en apportant par écrit toutes les garanties lui permettant de respecter ses engagements.
Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8, le critère relatif aux délais d'exécution et de livraison notés sur 40 points, sera analysé au regard du délai proposé par le candidat dans son acte d'engagement. La formule appliquée est la suivante :
Le candidat proposant le délai le plus court, pour les documents courants se verra attribuer la note de 20 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de Y = 20 x (délai le plus court/ délai de Y).
Le candidat proposant le délai le plus court, pour les documents à diffusion restreinte se verra attribuer la note de 20 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de Y = 20 x (délai le plus court/ délai de Y).
Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8, le rabais en pourcentage noté sur 10 points sera apprécié de la façon suivante :
Le candidat proposant le rabais le plus bas se verra attribué les 10 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de Y = 10x (rabais le plus bas / rabais de Y).
Critères de jugement pour les lots 5 et 6 :
Pour les lots 5 et 6, le rabais en pourcentage sera noté sur 50 points de la façon suivante :
Le candidat proposant le rabais le plus bas se verra attribué les 50 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de Y = 50x (rabais le plus bas / rabais de Y).
Pour les lots 5 et 6, la qualité des prestations complémentaires de l'offre notée sur 40 points sera appréciée en fonction des éléments suivants :
Le candidat devra fournir un mémoire technique dans lequel il s'engagera sur les dispositions définies dans l'article 4 du Cahier des Charges en apportant par écrit toutes les garanties lui permettant de respecter ses engagements.
Pour les lots 5 et 6, le critère relatif aux délais d'exécution et de livraison noté sur 10 points, sera analysé au regard du délai proposé par le candidat dans son acte d'engagement. La formule appliquée est la suivante :
Le candidat proposant le délai le plus court, pour les documents courants se verra attribuer la note de 5 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de Y = 5 x (délai le plus court/ délai de Y).
Le candidat proposant le délai le plus court, pour les documents à diffusion restreinte se verra attribuer la note de 5 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de Y = 5 x (délai le plus court/ délai de Y).
Une note globale sera attribuée par addition des notes précitées. L'offre qui aura obtenu la meilleure note sera déclarée économiquement la plus avantageuse.
 
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
Le Greffe
22 et 24 rue Breteuil
13006 Marseille
Tél : 0491134813 - Fax : 0491811387
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité interdépartemental de médiation
10 Bd Paul Peytral
13286 Marseille - Cedex 20

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
  Envoi le 26/06/13 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26/06/13 à 18h10
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 26/06/13

 

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