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| AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
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VILLE D'ANNECY Monsieur le Maire place de l'Hôtel de Ville BP 2305 - 74011 Annecy - Cedex Tél : 04 50 33 65 59 - Fax : 04 50 33 89 03
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| L'avis implique un marché public. | |
Objet |
Fourniture de petits fours pour les réceptions et cérémonies |
| Référence | Petits fours |
| Nature | Fournitures |
| Type | Achat |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FR718 |
| DESCRIPTION | Le montant minimum annuel est de 10 000 H.T. Le montant maximum annuel est de 30 000 H.T. Les montants annuels sentendent pour l'année civile. |
| Nomenclature |
Classification CPV : Principale : 55520000 - Services traiteur |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
non
Marché à bons de commande Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Le marché, objet de la présente consultation, est passé pour une période allant du 1er janvier 2014 (ou de sa date de notification si elle est postérieure au 1er janvier 2014) au 31 décembre 2014. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour les années 2015, 2016 et 2017. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Financement | Financement selon ressources propres à la collectivité, Paiement sous 30 jours |
| Forme juridique | Groupement solidaire |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et Déclaration du Candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat - Une liste de clients pour lesquels des prestations identiques ou similaires ont été exécutées faisant figurer les noms et coordonnées des personnes responsables ainsi que les dates de livraison et le montant de la commande. A défaut de disposer de références, le candidat fournit tout élément permettant de justifier de ses capacités techniques et professionnelles. |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 45 % : Valeur technique 35 % : Prix des fournitures 20 % : Délais de livraison |
| Renseignements |
administratifs Direction des Marchés Publics et des Achats Mme Josserand-Huet Mairie d'Annecy - Place de l'hôtel de ville BP 2305 74011 Annecy Cedex Tél : 04 50 33 88 39 - Fax : 04 50 33 89 03 techniques Direction des Relations Extérieures M. Arnoux Place de l'Hôtel de Ville BP 2305 74011 Annecy Tél : 04 50 33 88 02 |
| Documents |
Direction des Marchés Publics et des Achats Mme Bruck Mairie d'Annecy - Place de l'hôtel de ville BP 2305 74011 Annecy Cedex Tél : 04 50 88 38 01 - Fax : 04 50 33 89 03 |
| Offres |
Remise des offres le
04/11/13 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours, à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
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Dans la semaine suivant la date limite de réception des offres, la Personne Publique invitera au maximum cinq candidats à présenter un échantillon représentatif des produits proposés dans le mémoire justificatif. Une indemnité forfaitaire de 30 TTC sera accordée à chaque candidat ayant présenté les échantillons demandés. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble 2 place de Verdun 38000 GRENOBLE Tél : 04 76 42 90 00 |
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Envoi le 08/10/13 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 08/10/13 à 14h10 |
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