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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

CONSEIL GENERAL DE L'ARIÈGE
M. Henri NAYROU - Le President
5 rue du Cap de la Ville
09000 FOIX
Tél : 05 61 02 09 09 - Fax : 05 61 02 78 41
L'avis implique un marché public.
Objet Achat d'objets promotionnels pour le Conseil Général de l'Ariège.
Référence 15AF-COMM-0204-K
Nature Fournitures
Type Achat
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FR621
Lieu de livraison Conseil Général de l'Ariège - Direction de la Communication - Hôtel du Département 5-7 Rue du Cap de la Ville
09001 FOIX CEDEX
DESCRIPTION Toute proposition tarifaire devra obligatoirement être accompagnée d'un échantillon. L'offre sera rejetée en l'absence d'échantillon. Les échantillons présentés, hormis ceux répondant au choix de l'offre, seront restitués aux candidats sur demande. (se référer à l'article 3-7 du règlement de consultation).
Livraison : aux jours et heures indiqués sur chaque bond de commande.
Durée du marché : 14 mois à compter de la date de notification.
Délai de livraison : 20 jours ouvrés, à compter de la date de notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations : 10 avril 2015.
Code CPV principal 39294100 - Produits d'information et de promotion
Forme Prestation divisée en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Les variantes sont refusées
Lots Libellé CPV
N° 1 Coupe-vent
Quantité : Minimum : 100 - Maximum : 500 		39294100
N° 2 Parapluie
Quantité : Minimum : 300 - Maximum : 500 		39294100
N° 3 Tee-shirt
Quantité : Minimum : 3 000 - Maximum : 7 000 		39294100
N° 4 Bidon
Quantité : Minimum : 500 - Maximum : 1 500 		39294100
N° 5 Maillot de cyclisme
Quantité : Minimum : 500 - Maximum : 2 500 		39294100
N° 6 Drap de plage
Quantité : Minimum : 200 - Maximum : 2 500 		39294100
Conditions relatives au contrat
Financement Budget départemental, mandat administratif à 30 jours.
Forme juridique - Aucune forme de groupement n'est imposée par le Pouvoir Adjudicateur
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et Déclaration du Candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché.
- Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
- NOTI2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification)
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix des prestations

- Valeur technique des prestations appréciée au regard de la qualité du produit (matière....) (30) et des finitions (couture, ajustement...) (30).
Le pouvoir adjudicateur ne négociera pas avec les candidats.
Renseignements
administratifs
Service des marchés publics
Hôtel du Département
5-7 rue du Cap de la Ville
Bureau n°A233
BP 60023 09001 FOIX Cedex
Tél : 05 61 02 09 09 - Fax : 05 61 02 09 67

techniques
Direction de la Communication
Daniel ANGLADE
5-7 Rue du Cap de la Ville
BP 60023 09001 FOIX
Tél : 05 61 02 09 77
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
Service des marchés publics
Hôtel du Département
5-7 rue du Cap de la Ville
Bureau n°A233
BP 60023 09001 FOIX Cedex
Tél : 05 61 02 09 09 - Fax : 05 61 02 09 67
Offres Remise des offres le 16/03/15 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 90 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le règlement de consultation.
  Envoi le 20/02/15 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 20/02/15

 

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