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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
VILLE D'OSNY M. Jean-Michel LEVESQUE - Maire Hôtel de Ville - Château de Grouchy 14 rue William Thornley BP 90014 - 95520 OSNY Tél : 01 34 25 42 45 - Fax : 01 34 25 42 47 |
L'avis implique un marché public. | |
Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | Location mobilière : location de deux cars neufs sans chauffeur. |
Référence | 15.02 |
Nature | Fournitures |
Type | Location |
Mode | Procédure ouverte |
Code NUTS | FR108 |
Durée |
À compter du 24/07/15 Jusqu'au 23/07/20 |
DESCRIPTION | Location de deux cars neufs sans chauffeur avec un maximum de 25 000 kms annuels par car. |
Code CPV principal | 34121000 - Autobus et cars |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI | |
Forme |
Division en lots :
non Prix global et forfaitaire Les variantes sont refusées |
Reconductions |
OUI Nombre de reconductions éventuelles : 4 |
Conditions relatives au contrat | |
Financement | Conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, les sommes dues au titulaire du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le paiement s'effectuera par mandat administratif. |
Forme juridique | Groupement conjoint avec mandataire solidaire. |
Autres conditions | L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NON |
Conditions de participation | |
Marché réservé : NON | |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique |
Documents |
Documents payants : NON |
Offres |
Remise des offres le
29/04/15 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
Dépôt par porteur | Le lundi et le jeudi de 14h00 à 17h00 - les mardis, mercredis et vendredis de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 - fermeture le samedi matin |
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Mairie d'Osny Marchés publics Hôtel de Ville - Château de Grouchy 14 rue William Thornley BP 90014 95520 OSNY Tél : 01 34 25 42 45 - Fax : 01 34 25 42 47 |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 |
Envoi le 19/03/15 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/03/15 à 17h10 |
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