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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

CCAS DE TOULON
Mme Dominique ANDREOTTI - Vice-présidente
100 rue des Remparts
BP 813 - 83051 Toulon
Tél : 04 94 24 65 00 - Fax : 04 94 91 27 75
L'avis implique un marché public.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Achat de bulbes, semences et articles connexes pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulon
Référence 15AF-0338-T
Nature Fournitures
Type Achat
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FR825
Code CPV principal 03100000 - Produits agricoles et produits de l'horticulture
Code CPV complémentaire 03111000 - Graines
  03417000 - Copeaux de bois
  14212400 - Terre
  24440000 - Engrais divers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : NON
Forme Prestation divisée en lots : non
Marché à bons de commande
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : entre 100,00 € et 1 500,00 €
Reconductions OUI
Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 3
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Il n'est pas prévu le versement d'une avance.
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Financement Ressources propres
Forme juridique Aucune forme juridique imposée
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et Déclaration du Candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
- Une liste nominative des salariés étrangers conformément aux articles L 8254-1 et D 8254-2 du Code du Travail.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché.
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.
Renseignements
administratifs
Centre communal d'action sociale de Toulon
Service marchés
100 rue des Remparts
BP 813 83051 TOULON
Tél : 04 94 24 65 00 - Fax : 04 94 91 27 75

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
Centre Communal d'Action Sociale de Toulon
Service marchés
RETRAIT DEMATERIALISE DES DOCUMENTS : http://var.marches-publics.info (mot clé de recherche : CCAS de Toulon)
100, rue des Remparts
BP 813 83051 TOULON Cedex
- Fax : 04 94 91 27 75
Offres Remise des offres le 20/04/15 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 90 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Durée du marché : Le présent marché est établi pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification.
Il est ensuite reconductible de manière tacite trois fois pour une durée d'un an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.
  Envoi le 25/03/15 à la publication

 

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