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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
COMMUNE DE SAINT-RAPHAËL M. Le Maire Service des marchés publics place Sadi Carnot BP 80160 - 83701 Saint-Raphaël - Cedex Tél : 04 94 19 71 45 - Fax : 04 94 19 02 45 |
L'avis implique un marché public. | |
Objet | Organisation des spectacles pyrotechniques de la commune de SAINT-RAPHAÊL | |||||||||||||||||||||||||||
Référence | FEUX15 | |||||||||||||||||||||||||||
Nature | Services | |||||||||||||||||||||||||||
Type |
Catégorie de services n°26 Services récréatifs, culturels et sportifs |
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Mode | Procédure adaptée | |||||||||||||||||||||||||||
Lieu d'exécution |
SAINT RAPHAEL |
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DESCRIPTION | Le candidat devra fournir un dossier complet par lot Conformément au Décret n°2010-580 du 31 mai 2010 | |||||||||||||||||||||||||||
Code CPV principal | 92360000 - Services pyrotechniques | |||||||||||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : NON | ||||||||||||||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Marché à bons de commande Les variantes sont refusées |
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Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||||||||||||||
Cautionnement | Aucune garantie financière n'est exigée | |||||||||||||||||||||||||||
Financement | Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Par mandat administratif dans les conditions prévus à l'article 98 du code des marchés publics.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : sur budget communal | |||||||||||||||||||||||||||
Forme juridique | Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements | |||||||||||||||||||||||||||
Autres conditions |
L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
La durée du contrat précitée est une durée maximum |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique 40 % : Prix des prestations 10 % : Un mémoire relatif aux actions entreprises en matière de protection de l'environnement et de développement durable |
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Documents |
COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL Service Marchés publics Centre technique municipal Avenue Peire Sarade 83700 Saint-Raphael Tél : 04 94 19 71 45 - Fax : 04 94 19 02 45 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payants : NON |
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Offres |
Remise des offres le
17/04/15 à 15h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours, à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||||||||||||||
Marché périodique : | NON | |||||||||||||||||||||||||||
Envoi le 20/03/15 à la publication |
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