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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
HÔPITAUX CIVILS DE COLMAR M. Le Directeur 39 avenue de la Liberté 68024 Colmar - Cedex |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | Viandes, charcuteries et hachés | |||||||||||||||||||||||||||
Référence | FC.2015.056 | |||||||||||||||||||||||||||
Nature | Fournitures | |||||||||||||||||||||||||||
Type | Achat | |||||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | |||||||||||||||||||||||||||
Code NUTS | FR422 | |||||||||||||||||||||||||||
Lieu principal de livraison |
Hôpitaux Civils de Colmar - Réception alimentaire - 39 avenue de la liberté 68024 Colmar cedex |
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DESCRIPTION | Le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive n°201-24 du 26/02/2014. | |||||||||||||||||||||||||||
Code CPV principal | 15110000 - Viande | |||||||||||||||||||||||||||
Code CPV complémentaire | 15119100 - Viande de lapin | |||||||||||||||||||||||||||
15130000 - Produits à base de viande | ||||||||||||||||||||||||||||
15131120 - Charcuterie | ||||||||||||||||||||||||||||
15243000 - Préparations à base de poisson | ||||||||||||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI | ||||||||||||||||||||||||||||
Forme |
Division en lots :
oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. Marché à bons de commande Les variantes sont acceptées |
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Quantité ou étendue |
Les prestations sont décomposées en 2 chapitres, eux-mêmes décomposés en 8 lots traités par marchés séparés : Chapitre 1 : "Viandes, de boucherie, viandes de porc, volailles et lapins frais" conclu sans montants minimum et maximum annuels. Les quantités estimatives sont précisées dans les tableaux annexés à l'acte d'engagement. Chapitre 2 : "Charcuteries standards, hachés et jambon sans sel" conclu avec montants minimum et maximum annuels. Les quantités annuelles estimatives sont précisées dans les tableaux annexés à l'acte d'engagement, et peuvent varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de 10%. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de la consultation et son annexe n°1. |
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Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||||||||||||||
Cautionnement | Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée. |
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Financement | Modalités de financement : Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé. Modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 87 à 90 du CMP. Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes. Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande. Prix unitaires révisables pour le chapitre 1, et prix fermes jusqu'au 31/12/2015 puis révisables pour le chapitre 2, conformément à l'article 9 du CCAP. |
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Forme juridique | Conformément à l'article 51 du C.M.P., les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, la transformation en groupement solidaire pourra être exigée par les Hôpitaux Civils de Colmar. | |||||||||||||||||||||||||||
Conditions de participation | ||||||||||||||||||||||||||||
Situation juridique - références requises : Capacité économique et financière : Référence professionnelle et capacité technique : |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). - Critères qualitatifs des produits seront évalués sur la base des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques des produits, affectés d'un coefficient de pondération de 6 - L'offre financière (bordereau de prix unitaires), affecté d'un coefficient de pondération de 4 |
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Renseignements |
administratifs Hôpitaux Civils de Colmar Pôle de Gestion des Ressources Economiques et Logistiques - Fournitures Hôtelières et Autres Fournitures de Logistique et de Bureau Correspondant Administratif : M. Philippe GROSSET Correspondant Technique : M. Nicolas WILLER 39 avenue de la liberté 68024 Colmar Cedex |
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Documents |
Hôpitaux Civils de Colmar auprès du correspondant du Pôle de Gestion des Ressources Economiques et Logistiques des Hôpitaux Civils de Colmar - 39 avenue de la liberté ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : http://www.ch-colmar.fr/ - Rubrique « Accès Pro » - « Marchés Publics » (référence : FC.2015.056) 68024 Colmar Cedex |
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Offres |
Remise des offres le
22/07/15 à 11h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||||||||||||||
CRITERES DE SELECTION DES CANDIDATURES : Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP. |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix BP 51038 67070 Strasbourg Cedex Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66 |
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Envoi le 11/06/15 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/06/15 à 17h10 |
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