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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE DE CLERMONT FERRAND M. Le Maire DPB Boulevard Kennedy 63100 CLERMONT FERRAND
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| L'avis implique un marché public. | |
| Objet | Complexe Sportif des Cézeaux - Mise au norme anti-légionnelle des installations de plomberie des vestaires Bloc B | ||||
| Référence | PB1513 | ||||
| Nature | Travaux | ||||
| Type | Execution | ||||
| Mode | Procédure adaptée | ||||
| Durée |
1 mois à compter de la notification du marché. |
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| Forme |
Prestation divisée en lots :
oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots. Les variantes sont refusées |
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| Conditions de participation | |||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire DC1) - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire DC2) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire - Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société. (Extrait K- Bis et /ou délégations de pouvoirs) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire DC1) La publicité tient lieu de règlement de consultation. Les pièces à fournir sont inscrites à l'article 2 de l'acte d'engagement. |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique 40 % : Prix |
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| Documents |
CHAUMEIL REPRO 67 boulevard Côte Blatin 63000 CLERMONT-FERRAND Tél : 04 73 93 13 96 - Fax : 04 73 34 84 65 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 12/08/15 à 16h00 |
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| Offres |
Remise des offres le
12/08/15 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours, à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | |||||
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus VILLE DE CLERMONT-FERRAND Monsieur Hervé LAURENCY Direction du Patrimoine Bâti - 9 boulevard Kennedy 63100 CLERMONT-FERRAND Tél : 04 73 42 66 30 - Fax : 04 73 42 62 79 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22 Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif de Réglement Amiable des Litiges Immeuble Le Saxe 119 avenue du Maréchal de Saxe 69427 LYON Cedex Tél : 04 72 84 78 59 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré contractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale |
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Envoi le 17/07/15 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 17/07/15 |
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