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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
PRESENCE HABITAT M. Olivier RIGAULT - Directeur Général 13 rue Clotilde Aubertin BP 60125 - 57004 METZ - 1 |
Cet avis implique un marché soumis à l'Ordonnance de Juin 2005. | |
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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Objet | Travaux de réfection de l'étanchéité et remplacement de la VMC - Résidence Le Plaisance - 43 rue du Général Frère à VANDOEUVRE | ||||||
Référence | AO 1316 | ||||||
Nature | Travaux | ||||||
Mode | Procédure adaptée | ||||||
Durée |
3 mois à compter de la notification du marché. |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : NON | |||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les variantes sont acceptées |
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Conditions de participation | |||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et Déclaration du Candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger. - NOTI2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification) - Un extrait d'inscription au registre du commerce et des sociétés (K bis) de moins de 3 mois ; |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Prix des prestations 30 % : Valeur technique de l'offre |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
17/08/15 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | |||||||
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de Nancy Cité Judiciaire rue du Général Fabvier 54035 Nancy Cedex Tél : 03 83 90 85 00 - Fax : 03 83 27 49 84 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal de Grande Instance à l'adresse ci-dessus. |
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Envoi le 17/07/15 à la publication |
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