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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE D'OLIVET - SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
M. Matthieu SCHLESINGER - Monsieur le Maire
283 rue du Général de Gaulle
CS 20129
45161 Olivet - Cedex
Tél : 02 38 69 83 90 - Fax : 02 38 69 83 78
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Achat de fournitures scolaires, de jeux et de jouets
Référence 15C0001
Nature Fournitures
Type Achat
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FR246
DESCRIPTION Le présent accord-cadre a pour but de fournir les structures petite enfance, les écoles maternelles, les écoles primaires, les accueils de loisirs sans hébergement et accueils périscolaires en fournitures scolaires, matériel éducatifs, jeux, jouets, fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels.
Code CPV principal 39162110 - Fournitures scolaires
Code CPV complémentaire 37520000 - Jouets
  37524100 - Jeux éducatifs
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : entre 28 000,00 € et 165 000,00 €
Reconductions OUI
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Lots Libellé CPV
N° 1 Didactique, matériel éducatif et de motricité, jeux et jouets 37524100
N° 2 Fournitures scolaires, loisirs créatifs et coloriages, travaux manuels 39162110
Conditions relatives au contrat
Financement Le paiement se fait par mandat administratif.
Forme juridique Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Conditions de participation
 

Situation juridique - références requises :
- La lettre de candidature (DC1 - à jour du 25 août 2014) complétée, datée et signée par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée par chacun des membres du groupement ;
- La déclaration du candidat (DC2) complétée et signée par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée par chacun des membres du groupement, et documents ou justificatifs demandés en annexe ;
- La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (article 44 du Code des Marchés Publics) ;
- NOTI 2 ou attestations Impôts et URSSAF datant de moins de 6 mois attestant de la régularité du candidat au regard de ses obligations fiscales et sociales ;
- Les attestations d'assurances Responsabilité Civile et Individuelle de base, en cours de validité, à remettre soit avec la candidature, soit au plus tard dans les 15 jours qui suivent la notification du marché ;
- K-bis ou RCS datant de moins de 1 an.

Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Qualité des produits
30 % : Valeur technique de l'offre
20 % : Cohérence du prix proposé
10 % : Intégration d'une démarche environnementale

ATTENTION : Les échantillons et fiches techniques demandées dans le règlement de consultation sont obligatoires avec toute remise d'offre.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 15/10/15 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
 
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus
  Envoi le 01/09/15 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 01/09/15 à 11h10

 

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