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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

MUSÉE DES CONFLUENCES
Mme Hélène LAFONT-COUTURIER - Directeur
86 quai Perrache
69285 LYON - 02
Tél : 04 28 38 12 20
L'avis implique un marché public.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion ;
Objet Fourniture de cloisons mobiles et de vitrines pour le musée des Confluences
Référence MDC 15022
Nature Fournitures
Type Achat
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FR716
Durée 24 mois à compter de la notification du marché.
Code CPV principal 44112300 - Cloisons
Code CPV complémentaire 39171000 - Vitrines
Forme Prestation divisée en lots : non
Marché à bons de commande
Quantité ou étendue Les stipulations du présent marché concernent la fourniture et la livraison de matériel muséographique de type cloisons mobiles et vitrines pour les expositions temporaires du musée des Confluences.
Valeur estimée hors TVA : entre 40 000,00 € et 200 000,00 €
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Aucune garantie financière n'est exigée.
Financement Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix unitaires
Modalités de variation des prix : révision annuelle
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.- F.C.S
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements : Budget de l'EPCC Musée des Confluences sur fonds
propres.
Forme juridique Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et Déclaration du Candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique de l'offre
Renseignements
administratifs
Musée des Confluences
Patricia MORAND
86 quai Perrache
69002 LYON
Tél : 04 28 38 12 51

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 13/10/15 à 16h30 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur le site suivant : http://marches-publics.info/
Heure de dépôt des offres : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et 14h00 à 16h30 (se présenter au PC sécurité, niveau 0, côté droit du musée vers la boutique).
Les offres peuvent être transmises également par lettre recommandée avec accusé de réception.

Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de
justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du
contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du
CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du
CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et
pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la
conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision
administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant
être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la
décision de l'organisme.
  Envoi le 22/09/15 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 22/09/15 à 13h10

 

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