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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE DU MANS M. Le Maire Pôle Marchés et Achats Publics CS 40010 - 16 avenue François Mitterrand Le Condorcet 72039 LE MANS - 9 Tél : 02 43 47 47 47 - Fax : 02 43 47 37 40
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| Cet avis implique un accord cadre au sens européen. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
| Objet | Acquisition de matériel et mobilier sportif - année 2016 - renouvelable en 2017 - 2018 - 2019 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | IP15047F | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nature | Fournitures | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type | Achat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FR514 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| DESCRIPTION | Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du C.M.P. -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Les estimations annuelles sont définies pour chacun des lots. |
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| Code CPV principal | 37400000 - Articles et équipements de sport | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. Marché à bons de commande Les variantes sont refusées |
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| Quantité ou étendue |
Le marché est conclu à compter du 01 janvier 2016 (ou date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2016. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2019. |
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| Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Cautionnement | Aucune garantie n'est prévue. |
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| Financement | Aucune avance ne sera versée. Prix unitaires ajustables annuellement. Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours. Le marché est financé sur fonds propres du budget principal de la collectivité. |
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| Forme juridique | Groupement solidaire | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions | L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NON | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Conditions de participation | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Situation juridique - références requises : Capacité économique et financière : Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : NON | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution | Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Documents |
Documents payants : NON |
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| Offres |
Remise des offres le
17/11/15 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : NON |
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| Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Le dossier de consultation gratuit sous forme de CDrom peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :1-Garanties et capacités techniques et professionnelles 2-Garanties et Capacités financières Renseignements administratifs : Mme PREVOST au 02.43.47.43.78 Renseignements techniques : Mme LORIOT au 02.43.47.34.95 Délais et voies de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes - 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, 44041 Nantes, tél. : 02-40-99-46-00, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur : 02-40-99-46-58. Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes - 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, 44000 Nantes. |
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| Marché périodique : |
OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : A titre indicatif, deuxième semestre 2015 |
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| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Envoi le 07/10/15 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/10/15 à 10h10 |
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