AWS-Achat - Dématérialisation des appels d'offres et marchés publics

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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE BOISSY-SOUS-SAINT-YON
M. MAURICE DORIZON - MAIRE
Place du Général de Gaulle
91790 BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Tél : 01 64 91 92 93

L'avis implique un marché public.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet	organisation d'un séjour neige pour les jeunes buxéens pour l'année 2016
Référence	15-06
Nature	Services
Mode	Procédure adaptée , organisation d'un séjour neige
Code NUTS	FR
Lieu d'exécution	Place du Général de Gaulle 91790 BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Durée	À compter du 20/02/16 Jusqu'au 06/03/16
DESCRIPTION	ce marché est un marché à bon de commande qui concerne l'organisation d'un séjour neige entre le 20 février 2016 et le 06 mars 2016 (zone C des vacances scolaires),pour deux groupes d'enfants entre 8 et 15 ans.
Code CPV principal	55243000 - Services de colonies de vacances
Code CPV complémentaire	80415000 - Services des écoles de ski
Forme	Prestation divisée en lots : non Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	vacances d'hiver zone C des vacances scolaires

Conditions relatives au contrat
Cautionnement	ceux prévus au règlement de consultation
Financement	fond propres de la commune
Forme juridique	aucune forme juridique imposée

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. - Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques. - Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et Déclaration du Candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger. - NOTI2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification)

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre décomposée comme suit :la période proposée (10%), la qualité de l'hébergement qui comprends l'obligation de transport (15%), la qualité de l'alimentation (15%, le lieu proposé et la distance (15%), la diversité et la qualité des animations (35%), la proximité avec les infrastructures liées aux activités (10%) 40 % : Prix
Renseignements	administratifs Ville de Boissy-sous-Saint-Yon Place du Général de Gaulle 91790 BOISSY-SOUS-SAINT-YON Tél : 01 64 91 92 93 techniques Ville de Boissy-sous-Saint-Yon Place du Général de Gaulle 91790 BOISSY-SOUS-SAINT-YON Tél : 06 75 71 39 36
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payants : NON
Offres	Remise des offres le 30/10/15 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 30/10/15 à 12h00

Renseignements complémentaires
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 VERSAILLES Cedex Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87
	Envoi le 06/10/15 à la publication Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 06/10/15 à 14h10

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