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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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PARC NATUREL RÉGIONAL LIVRADOIS-FOREZ M. Tony BERNARD - Président Le bourg 63880 SAINT-GERVAIS-SOUS-MEYMONT Tél : 04 73 95 57 57 - Fax : 04 73 95 57 84
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| AVIS RECTIFICATIF DU 27/01/16 |
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Au lieu de : |
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Au lieu de : |
| L'avis implique un marché public. | |
| Objet | ÉTUDE PRÉALABLE DE LA QUALITÉ PHYSICO-CHIMIQUE ET BIOLOGIQUE DES COURS D'EAU DU BASSIN VERSANT DE LA DORE AVAL |
| Nature | Services |
| Mode | Procédure adaptée |
| Durée |
30 mois à compter de la notification du marché. |
| DESCRIPTION | Les missions qui seront confiées au titulaire sont de réaliser : - les prélèvements, analyses et interprétation pour étudier l'état écologique des masses d'eau (physico-chimie et hydrobiologie : IBD et IBG) contribuant à l'évaluation de la qualité sur plusieurs points de prélèvement répartis sur le bassin de la Dore aval - dans le cadre d'une prestation supplémentaire : une étude spécifique des métaux dans les sédiments (prélèvements et analyses) et sont définies dans le cahier des charges technique joint à la présente consultation et qui constitue une pièce du marché. Il est demandé de réaliser impérativement le premier prélèvement en mars 2016. |
| Forme | Prestation divisée en lots : non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Dès la notification du marché, le titulaire est responsable du bon déroulement de la mission. Il fera son affaire personnelle de tous les risques et litiges pouvant provenir du fait de son activité. La responsabilité du Parc ne pourra être recherchée à l'occasion d'un litige provenant de son activité. Il lui appartient de conclure les assurances qui couvrent ces différents risques et qui correspondent aux risques normaux de ce type d'activité. Les garanties individuelles ne devront comporter aucune limitation dans les dommages causés aux personnes. Assurances Toutes les polices d'assurances devront être communiquées au Parc. Pour cela, le titulaire adressera,dans un délai d'un mois à compter de leur signature, chaque police d'assurance accompagnée d'une déclaration de la Compagnie d'Assurance précisant qu'elle dispose d'une ampliation certifiée du texte du contrat. |
| Financement | Les factures seront payées par mandat administratif. Les factures seront établies en un original et mandatées après certification du service fait. Ces factures pourront être transmises par voie dématérialisée à l'adresse suivante : compta@parc-livradoisforez.org. Le délai global de paiement est fixé à trente (30) jours à compter de la réception de la facture. Si le mandatement intervient au-delà de 35 jours fin de mois de facturation, seront débités au maître d'ouvrage des intérêts moratoires, correspondant au taux de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé de courir augmenté de deux points. Le mandatement suivi d'une suspension de paiement n'est pas assimilable à un défaut de mandatement pour le calcul des intérêts moratoires. Des acomptes sont prévus. |
| Forme juridique | Il est indiqué aux candidats qu'ils peuvent, selon la législation en vigueur, recourir à la sous-traitance. Le titulaire est habilité à sous-traiter une partie de la mission sous réserve de l'acceptation du ou des sous-traitant par le maître de l'ouvrage et de l'agrément par lui des conditions de paiement de chaque sous-traitant. |
| Renseignements |
administratifs Parc naturel régional Livradois-Forez Maison du Parc Le Bourg 63880 St Gervais sous Meymont |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
10/02/16 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours, à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
| Envoi le 20/01/16 à la publication | |
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