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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE YUTZ
M. Philippe SLENDZAK - Maire
107 Grand Rue
57970 Yutz
Tél : 03 82 82 26 82
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 3 an(s)
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 3 au maximum
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre
Valeur estimée (H.T.) : 208 000,00 €
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES D'ATELIER
Référence 16AF-STEC-0117-T
Nature Fournitures
Type Achat
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FR413
DESCRIPTION ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES D'ATELIER
Code CPV principal 43800000 - Équipement d'atelier
Forme Prestation divisée en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots .
Marché à bons de commande
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue 13 lots
-LOT N° 1 : Abrasif, soudure et tronçonnage (6 000,00 € HT maximum)
-LOT N° 2 : Ampoules bâtiments et éclairage public, appareillage et accessoires électriques (62 000,00 € HT maximum)
-LOT N° 3 : Equipement de protection et habillement (12 000,00 HT € maximum)
-LOT N° 4 : Produits spécifiques atelier (24 000,00 € HT maximum)
-LOT N° 5 : Cylindres et cadenas (6 000,00 € HT maximum)
-LOT N° 6 : Menuiserie (22 000,00 € HT maximum)
-LOT N° 7 : Métallerie, tôlerie (8 000,00 € HT maximum)
-LOT N° 8 : Outillage moyenne gamme (20 000,00 € HT maximum)
-LOT N° 9 : Signalisation horizontale et verticale (26 000,00 € HT maximum)
-LOT N° 10 : Peinture (6 000,00 € HT maximum)
-LOT N° 11 : Plomberie (4 000,00 € HT maximum)
-LOT N° 12 : Sacs poubelle (4 000,00 € HT maximum)
-LOT N° 13 : Visserie et fixations (8 000,00 € HT maximum).

Valeur estimée hors TVA : 208 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° 1 Abrasif, soudure et tronçonnage
Description : Abrasif, soudure et tronçonnage: disques à tronçonner, disques diamant, baguettes à souder etc.
Quantité : En fonction des besoins
Durée du marché spécifique : 36 mois. 		    6 000 14522000
N° 2 Ampoules bâtiments et éclairage public, appareillage et accessoires électriques
Description : Ampoules bâtiments et éclairage public, appareillage et accessoires électriques: bloc de secours, ballast, platine, ampoules etc.
Quantité : En fonction des besoins
Durée du marché spécifique : 36 mois. 		    62 000 31531000
N° 3 Equipement de protection et habillement
Description : Equipement de protection et habillement: gants, pantalons, harnais etc.
Quantité : En fonction des besoins
Durée du marché spécifique : 36 mois. 		    12 000 18143000
N° 4 Produits spécifiques atelier
Description : Produits spécifiques atelier: dégraissant, mousse, nettoyant etc.
Quantité : En fonction des besoins
Durée du marché spécifique : 36 mois. 		    24 000 39830000
N° 5 Cylindres et cadenas
Description : Cylindres et cadenas
Quantité : En fonction des besoins
Durée du marché spécifique : 36 mois. 		    6 000 44521210
N° 6 Menuiseries
Description : Menuiseries: panneaux, baguettes, contre-plaqué
Quantité : En fonction des besoins
Durée du marché spécifique : 36 mois. 		    22 000 44220000
N° 7 Métallerie, tôlerie
Description : Métallerie, tôlerie: serrure, barre, rive
Quantité : En fonction des besoins
Durée du marché spécifique : 36 mois. 		    8 000 44172000
N° 8 Outillage moyenne gamme
Description : Outillage moyenne gamme : pince, fraise, pince, pelle etc.
Quantité : En fonction des besoins
Durée du marché spécifique : 36 mois. 		    20 000 44512000
N° 9 Signalisation horizontale et verticale
Description : Signalisation horizontale et verticale: potelet, support, bouchons etc.
Quantité : En fonction des besoins
Durée du marché spécifique : 36 mois. 		    26 000 34942000
N° 10 Peinture
Description : Peinture: adhésif, peintre routière, aérosol etc.
Quantité : En fonction des besoins
Durée du marché spécifique : 36 mois. 		    6 000 44810000
N° 11 Plomberie
Description : Plomberie: rouleaux, robinets, abatants, chasse etc.
Quantité : En fonction des besoins
Durée du marché spécifique : 36 mois. 		    4 000 44115200
N° 12 Sacs poubelle
Description : Sacs poubelle
Quantité : En fonction des besoins
Durée du marché spécifique : 36 mois. 		    4 000 18930000
N° 13 Visserie et fixations
Description : Visserie et fixations :colliers, scellements, arrêts de porte etc.
Quantité : En fonction des besoins
Durée du marché spécifique : 36 mois. 		    8 000 37411140
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Sans objet.
Financement Financement sur fonds propres. Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif et le délai global de paiement est de 30 jours.
Forme juridique En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire de l'accord-cadre est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Les Titulaires s'engagent à déposer une offre à chaque remise en concurrence des marchés fondés sur l'accord-cadre.
Le maître d'ouvrage se réserve le droit d'exclure de la liste des Titulaires présélectionnés, une entreprise ou un groupement qui ne donnerait pas satisfaction.
Les motifs d'exclusion sont les suivants :Plus d'une non-réponse par an aux consultations des marchés subséquents ;et exécution défaillante d'un ou plusieurs marchés subséquents.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Les candidats qui transmettent leur offre par voie postale ou en main propre sont invités à transmettre leur offre sous forme d'un exemplaire papier (offre originale) et d'un CD-ROM ou clé USB (copie version support physique électronique). Par contre, la transmission d'un pli contenant uniquement le support physique électronique (CD-ROM ou clé USB) n'est pas autorisée.
Il est entendu que l'exemplaire papier et le CD-ROM ou la clé USB contiendront obligatoirement des documents identiques.
Cette version CD-ROM ou clé USB est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : « copie » de l'offre originale.
Une phase de négociation pourrait s'ouvrir avec les candidats les mieux classés (CE 18 septembre 2015).
Un seul acte d'engagement par lot.
Attention à bien reporter les bons montants des DQE sur les Bordereaux des prix.
Attention à bien compléter tous les bordereaux des prix (toutes les lignes).
Attention aux arrondis.
Pour les marchés subséquents: les critères de sélection font l'objet d'une fourchette dans les critères de sélection.
  Marché réservé : NON
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs et techniques
Mairie de Yutz
107 Grand Rue
57970 Yutz
Tél : 03 82 82 26 82
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 12/04/16 à 12h00
Documents payants :
En cas de demande d'un candidat du DCE par voie postale, il sera fait application des dispositions du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 4 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 et relatif aux modalités de communication des documents administratifs
Offres Remise des offres le 18/04/16 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront utiliser de préférence le lien "Correspondre avec l'acheteur", ou s'adresser aux adresses mentionnées dans l'avis, dans la limite de SIX (6) jours avant la date limite de réception des offres.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix
BP 51038 67070 Strasbourg Cedex
Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
  Envoi le 15/03/16 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 15/03/16 à 16h10

 

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