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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

PARC NATUREL RÉGIONAL LIVRADOIS-FOREZ
M. Tony BERNARD - Président
Le bourg
63880 SAINT-GERVAIS-SOUS-MEYMONT
Tél : 04 73 95 57 57 - Fax : 04 73 95 57 84
L'avis implique un marché public.
Objet Numérisation schéma des activités de pleine nature de la montagne thiernoise.
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée
Durée À compter du 15/09/16
Jusqu'au 28/02/17
DESCRIPTION Consultation simplifiée, marché à procédure adaptée selon l'article 27 du décret n°2016-360 relatif aux Marchés Publics.
Forme Prestation divisée en lots : Non
Conditions relatives au contrat
Financement Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par la personne publique.
Les factures seront payées par mandat administratif.
Les factures seront établies en un original et mandatées après certification du service fait.
Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par la personne publique.
Le défaut de paiement dans le délai global précisé ci-dessus fait courir de plein droit des intérêts moratoires selon les modalités définies dans le décret n° 2008-1550 du 31 décembre 2008.
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents
  • Règlement de consultation
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 31/08/16 à 12h00
Offres Remise des offres le 31/08/16 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Envoi le 29/07/16 à la publication

 

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