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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
VILLE DE LE MUY Mme Le Maire 4 rue de l'Hôtel de Ville 83490 Le Muy Tél : 04 94 19 84 24 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) : 135 000,00 € Fréquence et valeur des marchés à attribuer : à la survenance du besoin |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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Objet | FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D'ENTRETIEN, ARTICLES ET PETITS MATERIELS DESTINES A LA VILLE DU MUY |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure adaptée |
Durée |
À compter du 01/01/17 Jusqu'au 31/12/17 |
DESCRIPTION | Le marché portant sur l'achat de produits et articles d'entretien se terminant au 31/12/2016, il y a lieu de relancer une nouvelle procédure. |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont acceptées |
Quantité ou étendue |
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant du 01/01/2017 au 31/12/2017, renouvelable par tacite reconduction par période successive d'un an, et pour une durée maximale de reconduction de deux ans Valeur estimée hors TVA : 45 000,00 € |
Conditions relatives au contrat | |
Cautionnement | Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. |
Financement | Les prestations seront réglées sur les fonds propres de la collectivité ; elles seront rémunérées par mandat administratif, dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique |
Forme juridique | Les candidats peuvent soumissionner en qualité de candidat unique ou en groupement momentané d'entreprises (solidaire ou conjoint). |
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
La consultation comporte certaines conditions particulières d'exécution visées par l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23/07/2015 (voir cahier des charges). |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : |
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Marché réservé : Non | |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Qualité des fournitures, jugée d'après le cadre de réponse ou le mémoire justificatif 30 % : Qualité du service, jugée d'après le cadre de réponse ou le mémoire justificatif 30 % : Prix des prestations |
Documents |
MAIRIE DU MUY Par téléchargement direct via le site Internet de la ville (www.ville-lemuy.fr - Onglet Achats publics), ou sur demande ou par retrait direct Service des Marchés Publics 4, rue de l'Hôtel de Ville Pour retrait uniquement : du lundi au mardi et du jeudi au vendredi, de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 83490 LE MUY Tél : 04 94 19 84 24 - Fax : 04 94 19 84 39 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payants : Non |
Offres |
Remise des offres le
07/10/16 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le prochain avis devrait paraître courant deuxième semestre 2019 |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le Greffe du Tribunal Administratif ci-dessus. |
Envoi le 12/09/16 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Le Var Information |
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