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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE DE SURESNES. M. le Maire 2 rue Carnot BP 24 - 92151 Suresnes Tél : 01 41 18 19 20
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| L'avis implique un marché public. | |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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| Objet | Acquisition de divers articles de puériculture pour le Service Petite Enfance de la Ville de Suresnes |
| Référence | 16AF-1-0593-Q |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FR1 |
| Durée |
36 mois |
| DESCRIPTION | La ville de Suresnes recherche pour son service Petite Enfance un prestataire capable de fournir divers articles de puériculture. A cet effet, la ville cette lettre de consultation afin que vous puissiez, si vous le souhaitez, nous présenter une offre. Vous trouverez l'ensemble des renseignements et documents vous permettant de vous porter candidat pour ce marché dans le dossier de consultation joint à la présente lettre. Liste des pièces du dossier de consultation transmis aux entreprises : -Fiche 1 : Règles de la consultation et modalités de remise des offres -Fiche 2 : Descriptif des fournitures et articles souhaités -Fiche 3 : Déclaration et attestations sur l'honneur à compléter par le candidat -Fiche 4 : Mémoire technique à compléter et à remettre par le candidat -Fiche 5 : Bordereau des prix à compléter et à remettre par le candidat -Fiche 6 : Acte d'engagement |
| Code CPV principal | 33711770 - Anneau dentaire, tétine, sucette |
| Code CPV complémentaire | 33750000 - Produits de soins pour bébés |
| 39220000 - Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration | |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
| Forme |
Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 15 000,00 € |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix évalué sur le montant total du bordereau des prix unitaires 40 % : Valeur technique jugées sur les réponses apportées au mémoire technique |
| Renseignements |
administratifs Mairie de Suresnes Service Commande Publique 2 rue carnot 92151 Suresnes Tél : 0141183713 - Fax : 0141181708 marchepub@ville-suresnes.fr |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
11/10/16 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les documents à remettre au titre de la candidature et l'offre ainsi que les modalités de remise sont indiqués dans la lettre de consultation. Les prix sont fermes la première année et ensuite révisables.La marchandise sera financée par le budget de la Ville. La Ville se réserve la possibilité de négocier avec les candidats notamment par échange de courriels. La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au mois d'octobre 2016. L'accord-cadre est à bons de commande. En application des articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, il n'y a pas de montant minimum de commande sur la durée de l'accord-cadre et le montant maximum de commande sur la durée de l'accord- cadre est de 15 000 euros HT, soit en lettre la somme de : quinze mille euros. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil BP 30322 - 95027 Cergy-Pontoise - Cedex Tél : 0130173400 - Fax : 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Avant la signature du marché, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du Code de Justice Administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins seize jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de onze jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché, et dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois en l'absence de publication d'avis d'attribution |
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Envoi le 27/09/16 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 27/09/16 à 12h10 |
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