| Objet |
Travaux d'entretien courant itinéraires de randonnée, circuits VTT labellisés, chemins d'accès à des sites de pratique des activités de nature et aires d'accueil d'intérêt communautaire sur la CCHA
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| Référence |
SENTIERS |
| Type de marché |
Services
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FR621 |
| DESCRIPTION |
Marché public passé selon la procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles 66 à 68 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
Le marché a pour objet la réalisation des travaux d'entretien courant des itinéraires balisés de randonnée, circuits VTT labellisés, chemins d'accès à des sites de pratique des activités de nature et aires d'accueil d'intérêt communautaire se trouvant sur le territoire de la Communauté de Communes de la Haute Ariège et dont elle a la compétence.
L'étendue des travaux et les prestations à la charge du prestataire sont détaillés dans le DCE.
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| Code CPV principal |
45111220 - Travaux de débroussaillage |
| Code CPV complémentaire |
63724310 - Services de balisage |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
un ou plusieurs lots
: 9 max
.
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Tous travaux sur les sentiers du « Vicdessos »
Description : - Lot n°1 : Tous travaux sur les sentiers du « Vicdessos »
Durée du marché spécifique : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour l'année 2017, il est reconductible jusqu'à deux fois par période de 12 mois.Les prestations font l'objet d'un accord cadre sans minimum et avec un maximum, passé en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.L'exécution de cet accord cadre fera l'objet d'émissions de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Fonds Communautaires : Non
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63724310
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| N° 2 |
Fabrication de signalétique directionnelle pour les sentiers « Vicdessos »
Description : lot n°2 : Fabrication de signalétique directionnelle pour les sentiers « Vicdessos »
Durée du marché spécifique : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour l'année 2017, il est reconductible jusqu'à deux fois par période de 12 mois.Les prestations font l'objet d'un accord cadre sans minimum et avec un maximum, passé en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.L'exécution de cet accord cadre fera l'objet d'émissions de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Fonds Communautaires : Non
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44423400
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| N° 3 |
Tous travaux hors balisage sur les sentiers de « basse vallée d'Ax »
Description : lot n°3 : Tous travaux hors balisage sur les sentiers de « basse vallée d'Ax »
Durée du marché spécifique : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour l'année 2017, il est reconductible jusqu'à deux fois par période de 12 mois.Les prestations font l'objet d'un accord cadre sans minimum et avec un maximum, passé en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.L'exécution de cet accord cadre fera l'objet d'émissions de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Fonds Communautaires : Non
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45111220
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| N° 4 |
Tous travaux hors balisage sur les sentiers de « hautes vallées d'Ax »
Description : lot n°4 : Tous travaux hors balisage sur les sentiers de « hautes vallées d'Ax
Durée du marché spécifique : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour l'année 2017, il est reconductible jusqu'à deux fois par période de 12 mois.Les prestations font l'objet d'un accord cadre sans minimum et avec un maximum, passé en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.L'exécution de cet accord cadre fera l'objet d'émissions de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Fonds Communautaires : Non
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45111220
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| N° 5 |
Balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de « basse vallée d'Ax » et de « hautes vallées d'Ax »
Description : lot n°5 : Balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de « basse vallée d'Ax » et de « hautes vallées d'Ax
Durée du marché spécifique : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour l'année 2017, il est reconductible jusqu'à deux fois par période de 12 mois.Les prestations font l'objet d'un accord cadre sans minimum et avec un maximum, passé en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.L'exécution de cet accord cadre fera l'objet d'émissions de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Fonds Communautaires : Non
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63724310
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| N° 6 |
Tous travaux sur les sentiers de « haute montagne en vallées d'Ax »
Description : lot n°6 : Tous travaux sur les sentiers de « haute montagne en vallées d'Ax »
Durée du marché spécifique : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour l'année 2017, il est reconductible jusqu'à deux fois par période de 12 mois.Les prestations font l'objet d'un accord cadre sans minimum et avec un maximum, passé en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.L'exécution de cet accord cadre fera l'objet d'émissions de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Fonds Communautaires : Non
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45111220
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| N° 7 |
Fabrication de signalétique directionnelle pour les sentiers « basse vallée d'Ax », « hautes vallées d'Ax » et « haute montagne en vallée d'Ax »
Description : lot n°7 : Fabrication de signalétique directionnelle pour les sentiers « basse vallée d'Ax », « hautes vallées d'Ax » et « haute montagne en vallée d'Ax »
Durée du marché spécifique : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour l'année 2017, il est reconductible jusqu'à deux fois par période de 12 mois.Les prestations font l'objet d'un accord cadre sans minimum et avec un maximum, passé en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.L'exécution de cet accord cadre fera l'objet d'émissions de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Fonds Communautaires : Non
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44423400
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| N° 8 |
Tous travaux sur les sentiers du « Donezan »
Description : lot n°8 : Tous travaux sur les sentiers du « Donezan »
Durée du marché spécifique : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour l'année 2017, il est reconductible jusqu'à deux fois par période de 12 mois.Les prestations font l'objet d'un accord cadre sans minimum et avec un maximum, passé en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.L'exécution de cet accord cadre fera l'objet d'émissions de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Fonds Communautaires : Non
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45111220
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| N° 9 |
Fabrication de signalétique directionnelle pour les sentiers « Donezan »
Description : lot n°9 : Fabrication de signalétique directionnelle pour les sentiers « Donezan »
Durée du marché spécifique : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour l'année 2017, il est reconductible jusqu'à deux fois par période de 12 mois.Les prestations font l'objet d'un accord cadre sans minimum et avec un maximum, passé en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.L'exécution de cet accord cadre fera l'objet d'émissions de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Fonds Communautaires : Non
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44423400
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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Comme défini dans le RC
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
40 % : Prix
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
13/02/17 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
3 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 14/02/17
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| Renseignements complémentaires |
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Délai prévisionnel de début des prestations : courant mars 2017.
Les délais d'exécution des travaux sont fixés à chaque bon de commande. Le délai d'exécution court à compter de la notification du bon de commande au titulaire. Les bons de commande sont établis pour plusieurs tranches de travaux, avec un ordre de priorité et peuvent être émis tous les 8 à 15 jours, en fonction des observations de terrain effectués par le maître d'ouvrage.
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| Marché périodique : |
Non
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Communauté de Communes de la Haute Ariège
Elise Marty
Demande écrite (par courrier ou fax) à Monsieur le Président de la Communauté de Communes de la Haute Ariège,
13 RN 20
Téléchargement sur profil acheteur du maître d'ouvrage : http://cc-hauteariege.marches-publics.info/
09250 LUZENAC
Tél : 05 61 64 62 56 - Fax : 05 61 64 41 08
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
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Envoi le 13/01/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
13/01/17 à 17h10
Publication aux supports de presse suivants :
La Gazette Ariegeoise
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