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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PLAINE VALLÉE 59, avenue de l'Europe 95330 Domont |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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Objet | prestations de traiteur pour les réceptions, manifestations officielles et réunions de la communauté d'agglomération Plaine Vallée | |||||||||||||||
Référence | MAPA_2017-03 | |||||||||||||||
Type de marché | Services | |||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | |||||||||||||||
DESCRIPTION | accord-Cadre à bons de commande portant sur la réalisation de prestations de traiteur, mono-attributaire pour chacun de ses 2 lots. L'accord-cadre sera conclu pour une durée d'un an | |||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | ||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots . Les variantes sont refusées |
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Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||
Cautionnement | aucun cautionnement ni aucune garantie n'est exigé | |||||||||||||||
Financement | l'accord-cadre est financé sur le budget de la communauté d'agglomération. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture. En cas de non-respect, sont appliqués des intérêts moratoires et frais de recouvrement dans les conditions fixées par le décret no 2013-269 du 29 mars 2013. | |||||||||||||||
Forme juridique | aucune forme de groupement n'est imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire de chacun des membres du groupement pour l'exécution de l'accord-cadre. | |||||||||||||||
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 : Qualité technique de l'offre 40 : Prix |
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Renseignements |
administratifs Communauté d'agglomération Plaine Vallée M. Sabathier 59, avenue de l'Europe 95330 Domont techniques Communauté d'agglomération Plaine Vallée Mme Piszok 1, rue de l'égalité 95230 Soisy-sous-Montmorency |
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Documents |
Communauté d'agglomération Plaine Vallée M. Sabathier 59, avenue de l'Europe 95330 Domont |
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Offres |
Remise des offres le
23/02/17 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||
Envoi le 17/01/17 à la publication |
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