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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

PARC NATUREL RÉGIONAL LIVRADOIS-FOREZ
M. Tony BERNARD - Président
Le bourg
63880 SAINT-GERVAIS-SOUS-MEYMONT
Tél : 04 73 95 57 57 - Fax : 04 73 95 57 84
L'avis implique un marché public.
Objet Communication du SAGE Dore :
Production d'un film sur les bonnes pratiques liées à la gestion de l'eau
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée
Durée Jusqu'au 15/05/17
DESCRIPTION Consultation simplifiée, un marché simple passé en procédure adaptée selon l'article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
L'entreprise retenue devra produire un film sur les bonnes pratiques liées à la gestion de l'eau.
Forme Prestation divisée en lots : Non
Conditions relatives au contrat
Financement Le paiement se fera sur présentation d'acomptes suivant l'avancement des prestations.
Les factures seront établies en un original et mandatées après certification du service fait. Ces factures pourront être transmises par voie dématérialisée à l'adresse suivante : compta@parc-livradois-forez.org.
Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par la personne publique.
Le défaut de paiement dans le délai global précisé ci-dessus fait courir de plein droit des intérêts moratoires selon les modalités définies dans le décret n° 2008-1550 du 31 décembre 2008.
Forme juridique Possibilité de répondre au marché dans le cadre d'un groupement ou par le biais d'une sous-traitance. Dans ce cas, identifier chacun des membres du groupement ou sous-traitant (formulaires DC1-DC2-DC4).
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 15/02/17 à 12h30 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Envoi le 18/01/17 à la publication

 

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