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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE DU MANS M. Le Maire Pôle Marchés et Achats Publics CS 40010 - 16 avenue François Mitterrand Le Condorcet 72039 LE MANS - 9 Tél : 02 43 47 47 47 - Fax : 02 43 47 37 40
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) entre 32 000,00 € et 60 000,00 € |
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| Objet | Remplacement de sable dans les bacs des écoles maternelles et élémentaires - Année 2017 renouvelable en 2018 - 2019 et 2020 |
| Référence | BL_FCS_0007_BL |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FR514 |
| DESCRIPTION | Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique (articles 78 et 79 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016). Les montants sont définis comme suit : - minimum HT annuel : 8 000 € - maximum HT annuel : 15 000 € L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31 décembre 2017.L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2020. Les interventions seront regroupées, autant que possible, par secteurs géographiques et par semaines lors des vacances scolaires ou les mercredis en période scolaire . |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Les prestations consistent à renouveler totalement le sable. En complément de ces prestations, l'entreprise pourra être sollicitée pour des interventions très ponctuelles consistant à remplacer partiellement le sable dans un ou plusieurs bacs. Le volume de commandes annuel est estimé entre 80 et 120 m3. |
| Options |
Oui Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et du Code Général des Collectivités Territoriales |
| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 3 |
| Conditions relatives au contrat | |
| Forme juridique | Forme non imposée. Mandataire solidaire. |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : |
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| Marché réservé : Non | |
| La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas. |
| Documents |
Documents payants : Non |
| Offres |
Remise des offres le
16/03/17 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 17/03/17 à 00h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation. Renseignements administratifs :Brigitte Labbé 02.43.47.48.02 Renseignements techniques :Johannick DURAND 02.43.47.45.99 |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Dernier semestre 2020 |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 - 44041 Nantes - Cedex Tél : 0240994600 - Fax : 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 22 mail Pablo Picasso BP 24209 - 44042 Nantes - 1 Tél : 0253467983 - Fax : 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 - 44041 Nantes - Cedex Tél : 0240994600 - Fax : 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr |
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Envoi le 20/02/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 20/02/17 |
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